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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Poitiers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de la solution Sun Check permettant de réaliser les contrôles de qualité pour chaque accélérateur du parc de Radiothérapie du CHU de Poitiers, extension et services associés
Description: Acquisition de la solution Sun Check permettant de réaliser les contrôles de qualité pour chaque accélérateur du parc de Radiothérapie du CHU de Poitiers, extension et services associés
Identifiant de la procédure: 1f110832-b077-4214-846d-16b108441fd6
Identifiant interne: 25S156
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de la solution Sun Check permettant de réaliser les contrôles de qualité pour chaque accélérateur du parc de Radiothérapie du CHU de Poitiers, extension et services associés
Description: Acquisition de la solution Sun Check permettant de réaliser les contrôles de qualité pour chaque accélérateur du parc de Radiothérapie du CHU de Poitiers, extension et services associés
Identifiant interne: 25S156
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché consultable sur rendez-vous pris auprès de l’acheteur Mme Hulin, direction technique du biomédical, celine.hulin@chu-poitiers.fr Marché négocié sans publicité préalable, ni mise en concurrence, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et qualité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d’attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé
Organisation qui signe le contrat: CHU de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence en application des articles L2122-1 et R2122-3 du code de la commande publique. Seule la société SEEMED commercialise la solution Sun Nuclear de projection propective compatible avec les accélérateurs de particules du plateau technique du CHU de Poitiers
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEEMED
Offre:
Identifiant de l’offre: SEEMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250694
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU de Poitiers
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Département: 86
Adresse postale: 2 rue de la Miletrie, CS 90577
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0549444916
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEEMED
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49093319900021
Département: 91
Adresse postale: 27 rue de la Mare a Tissier
Ville: Saint Pierre du Perray
Code postal: 91280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Département: 86
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb0f9a0a-4e12-4ecb-bdb2-285944121585 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2026 14:56:39 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 67091-2026
Numéro de publication au JO S: 20/2026
Date de publication: 29/01/2026
