1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS/APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert 23-009E
Description: la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service de systèmes d'ablation percutanée, la fourniture et la livraison des consommables captifs et la fourniture des prestations associées, destinés aux hôpitaux de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure: 4a91dcfb-71a2-4bfb-a0bd-cc07bee0737f
Avis précédent: 643613-2023
Identifiant interne: AGEPS-AO-23-009E
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 9 multi attributaire
Description: Lot 9 multi attributaire
Identifiant interne: 9 multi attributaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Boston scientific
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 9 multi attributaire
Description: Lot 9 multi attributaire
Identifiant interne: 9 multi attributaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Varian medical systems france
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lots 1 et 4
Description: Lots 1 et 4
Identifiant interne: 1 et 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Medtronic France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 5
Description: Lot 5
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: VO medica
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 12
Description: Lot 12
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Igea spa
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 11
Description: Lot 11
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Angiodynamics
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 6
Description: Lot 6
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Mepy systeme
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8
Description: Lot 8
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Johnson and Johnson
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 7
Description: Lot 7
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
Organisation qui signe le marché: Ablatech
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 3
Description: Lot 3
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot déclaré infructueux et relancé en MNAOI pour absence d'offre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 2
Description: Lot 2
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot déclaré infructueux et sans suite pour absence d'offre ou insuffisance de concurrence
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 10
Description: Lot 10
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33150000 Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot déclaré infructueux et sans suite pour disparition du besoin
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40% coût total 40% étendue de la gamme pour les consommables 8% qualité des prestations de formation 5% CRDD 7%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de paris
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGEPS/APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 52 950 377,14 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 52 950 377,14 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 335 567,06 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 335 567,06 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 869 889,42 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 323 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 817 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 504 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 368 183,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 251 250,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 145 920,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGEPS/APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045200672
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Cateland, Directeur
Téléphone: +330146699256
Télécopieur: +330146691234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Boston scientific
Numéro d’enregistrement: 329938245
Ville: saint quentin en yvelines
Pays: France
Téléphone: 0139304959
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Varian medical systems france
Numéro d’enregistrement: 41455115000066
Ville: Plessis robinson
Pays: France
Téléphone: 0800904121
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Medtronic France
Numéro d’enregistrement: 722008232
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VO medica
Numéro d’enregistrement: 792480857
Ville: Guyancourt
Pays: France
Téléphone: 0130433659
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Igea spa
Numéro d’enregistrement: IT 01021130362
Ville: Carpi
Pays: Italie
Téléphone: +39059699600
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Angiodynamics
Numéro d’enregistrement: 444 462 493 00016
Ville: Latham
Pays: États-Unis
Téléphone: 0971299269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Mepy systeme
Numéro d’enregistrement: 350770467
Ville: Saint jean
Pays: France
Téléphone: 05 61 11 90 94
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Johnson and Johnson
Numéro d’enregistrement: 612030619
Ville: Issy les moulineaux
Pays: France
Téléphone: 0155002206
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Ablatech
Numéro d’enregistrement: 527648919
Ville: Plaisance du touch
Pays: France
Téléphone: 0534337905
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dbdaaf78-14fc-4581-b92a-19f68d28f097 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2024 07:50:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 447587-2024
Numéro de publication au JO S: 144/2024
Date de publication: 25/07/2024
