1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Description: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Identifiant de la procédure: 8410b844-343e-4e1a-8fee-d343f02a8425
Avis précédent: 708027-2023
Identifiant interne: AOOB23-05482
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Description: La présente procédure à pour objet la fourniture d’un ensemble de bâtiments modulaires d'une surface SHON d'environ 280 m carré, ainsi que la réalisation des travaux associés à l'installation et au raccordement de cet ensemble avec le bâtiment K situé sur le site du CEA Grenoble. Ces bâtiments seront installés sur deux niveaux (rez-de-chaussée et premier étage) et raccordés via une passerelle de liaison situé au 1 étage du bâtiment K. Les bâtiments modulaires à fournir et à installer seront neufs et conformes à la RE2020 (Règlementation Environnementale 2020).
Identifiant interne: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Date de fin de durée: 01/06/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite préalable du site est obligatoire. Les dates de visites et les modalités de prise de rendez-vous et d'entrée sur site sont indiquées à l'article
3. 2 du règlement de consultation joint au dossier de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation et sécurité du chantier
Description: Organisation et sécurité du chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de la solution technique de l'ensemble des bâtiments modulaires
Description: Qualité de la solution technique de l'ensemble des bâtiments modulaires
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la Fourniture et des travaux associés :
Description: Prix de la Fourniture et des travaux associés
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de la solution technique du SAS de raccordement
Description: Qualité de la solution technique du SAS de raccordement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais et planning
Description: Délais et planning
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: CEA Grenoble
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COUGNAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: COUGNAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats: 1
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: COUGNAUD
Date de conclusion du marché: 13/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CEA Grenoble
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019
Département: Isère
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Violaine SCHULD
Téléphone: +33 438785631
Télécopieur: +33 438785060
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COUGNAUD
Numéro d’enregistrement: 892 298 324
Adresse postale: Mouilleron Le Captif - CS 40028
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0251058585
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7830b49-2c31-49ea-8f38-85711f5d701b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2024 12:58:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 186165-2024
Numéro de publication au JO S: 63/2024
Date de publication: 28/03/2024
