1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et pose de bornes enterrées avec système de compaction pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et sans système de compaction pour harmoniser les sites de collecte
Description: L'objet de la présente consultation concerne la fourniture, la livraison et la pose de bornes enterrées avec système de compaction pour la collecte des déchets ménagers et assimilés. Les conteneurs enterrés seront destinés à la collecte des flux suivants : - les emballages ménagers recyclables (flux EMR), papiers et cartons, - les ordures ménagères résiduelles (OMR) conditionnées en sacs. Accord-cadre avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT
Identifiant de la procédure: 66463cba-3fd4-4a5d-97a0-09b7f64def65
Identifiant interne: 24575A
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le montant de 1 000 000 est le montant maximum de l'accord-cadre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture, livraison et pose de bornes enterrées avec système de compaction pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et sans système de compaction pour harmoniser les sites de collecte
Description: L'objet de la présente consultation concerne la fourniture, la livraison et la pose de bornes enterrées avec système de compaction pour la collecte des déchets ménagers et assimilés. Les conteneurs enterrés seront destinés à la collecte des flux suivants : - les emballages ménagers recyclables (flux EMR), papiers et cartons, - les ordures ménagères résiduelles (OMR) conditionnées en sacs. Accord-cadre avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT
Identifiant interne: F-PF-1514031
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2024
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 494748-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VCONSYST FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VCONSYST FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24575
Titre: Fourniture, livraison et pose de bornes enterrées avec système de compaction pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et sans système de compaction pour harmoniser les sites de collecte
Date de conclusion du marché: 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3979D1CF-D5F7-D5DB-AB8B9958BEDCCA36
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 50020
Adresse postale: 1 place du Parlement Cs 30353
Ville: Metz
Code postal: 57011
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: GROSDIDIER François
Téléphone: 0387102000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 3979D1EA-E096-6B66-FF10E0E418C9A23F
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VCONSYST FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1514031-1-0-1
Adresse postale: Av Georges Pompidou
Ville: Vannes
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297546595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e1ee365-8974-4b69-ac1e-a7e0e8f25489 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 14:41:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 608165-2024
Numéro de publication au JO S: 197/2024
Date de publication: 09/10/2024
