Type de procédure : Information absente Type de document : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
FRANCE
France '?? Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats '?? Fourniture et transport de granulats
France – Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats – Fourniture et transport de granulats
OJ S 63/2024 28/03/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1.Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Vendée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et transport de granulats
Description: Les prestations concernent la fourniture, le stockage, le contrôle et le transport / livraison de granulats destinés aux travaux d'entretien des chaussées du réseau routier départemental de la Vendée. Les prestations, décomposées en 5 lots, seront traitées au titre d'accords-cadres mono attributaires à bons de commande conclus avec un montant maximum. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mars 2024
Identifiant de la procédure: 2fca9cd1-f6d6-43e7-9479-4ebeba138d36
Identifiant interne: 2023RO-A0104
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212310Ballast
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Ac à bons de commandes, les montants indiqués correspondant aux montants des Dqe fournis. Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande Publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : ARD Sud-Ouest
Description: Le contrat est conclu avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HT par période d'exécution. Le besoin estimé concerne 3 575 tonnes de granulats par an, se référer au DQE pour plus de détails
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 14212310Ballast
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois par périodes équivalentes d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Routes, des Mobilités et de l'Habitat - Service Entretien des Routes et Ouvrages
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : ARD Nord-Ouest
Description: Le contrat est conclu avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HT par période d'exécution. Le besoin estimé concerne 4 550 tonnes de granulats par an, se référer au DQE pour plus de détails
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 14212310Ballast
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois par périodes équivalentes d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Routes, des Mobilités et de l'Habitat - Service Entretien des Routes et Ouvrages
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : ARD Nord
Description: Le contrat est conclu avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT par période d'exécution. Le besoin estimé concerne 5 200 tonnes de granulats par an, se référer au DQE pour plus de détails
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 14212310Ballast
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois par périodes équivalentes d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Routes, des Mobilités et de l'Habitat - Service Entretien des Routes et Ouvrages
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : ARD Est
Description: Le contrat est conclu avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période d'exécution. Le besoin estimé concerne 6 475 tonnes de granulats par an, se référer au DQE pour plus de détails
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 14212310Ballast
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois par périodes équivalentes d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Routes, des Mobilités et de l'Habitat - Service Entretien des Routes et Ouvrages
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : ARD Sud-Est
Description: Le contrat est conclu avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période d'exécution. Le besoin estimé concerne 7 825 tonnes de granulats par an, se référer au DQE pour plus de détails
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire(cpv): 14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 14212310Ballast
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois par périodes équivalentes d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Routes, des Mobilités et de l'Habitat - Service Entretien des Routes et Ouvrages
6.Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 200 000,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES MOUSSET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES MOUSSET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 48 457,00EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023240042
Titre: Lot n°1 : Ard Sud-Ouest
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MERCERON CARRIERES EXPLOITATION
Offre:
Identifiant de l’offre: MERCERON CARRIERES EXPLOITATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 64 375,00EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023240043
Titre: Lot n°2 : Ard Nord-Ouest
Date de conclusion du marché: 12/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES MOUSSET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES MOUSSET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 60 910,00EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023240044
Titre: Lot n°3 : Ard Nord
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES MOUSSET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES MOUSSET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 77 925,00EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023240045
Titre: Lot n°4 : Ard Est
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES KLEBER MOREAU
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES KLEBER MOREAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 97 262,00EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023240046
Titre: Lot n°5 : Ard Sud-Est
Date de conclusion du marché: 12/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
