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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire pour l'acquisition de jeux et jouets, matériel de motricité, éducatif et pédagogique pour la ville de Saint-Denis. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification, et est alloti en 5 lots. Les lots n°1, 2, 3 et 5 sont conclu à bons de commandes, avec des montants minimums et avec des montants maximums. Le lot n°4 est conclu à marché subséquent, sans minimum et avec un montant maximum. (Cf RC pour les détails).
Identifiant de la procédure: 936c9d14-1043-4fd3-9b15-937ca623ed2d
Avis précédent: cf317101-4f09-4134-8e5b-eddd564ceef5-01
Identifiant interne: 202401291543
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire mixte, alloti en 5 lots: - Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots n°1,2,3 et 5 - Accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum pour le lot n°4
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 724 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 310 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/23/UE
article R2124-2 1° - Code de la commande publique - L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ;
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la petite enfance
Description: Acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la petite enfance
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix proposé par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (40 %) jugée au regard de : - La qualité des jeux et jouets notamment solidité, la facilité d‘utilisation, l'ergonomie et la facilité d'entretien - 20 % - Le délai de livraison : 10 % - Organisation et gestion des commandes (mise à disposition d'un outil de commande), de livraison et du service après-vente : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales de l'offre (10 %) : - Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports, réduction/récupération/tri des emballages, lieux de fabrication des jeux et jouets etc., - Impact sur l'environnement des produits proposés : recyclabilité, intégration de matières recyclées, labels etc.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de matériel de motricité pédagogique
Description: Acquisition de matériel de motricité pédagogique
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 264 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (40 %) jugée au regard de : - La qualité des jeux et jouets notamment solidité, la facilité d‘utilisation, l'ergonomie et la facilité d'entretien - 20 % - Le délai de livraison : 10 % - Organisation et gestion des commandes (mise à disposition d'un outil de commande), de livraison et du service après-vente : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales de l'offre (10 %) : - Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports, réduction/récupération/tri des emballages, lieux de fabrication des jeux et jouets etc., - Impact sur l'environnement des produits proposés : recyclabilité, intégration de matières recyclées, labels etc.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de jeux et jouets d' occasion
Description: Acquisition de jeux et jouets d'occasion
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base du total devis type
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (65 %) jugée au regard de : - La diversité des produits proposée (nombre de références) et état des jeux et jouets - 25 % - Processus de traçabilité et de sécurité des jeux et jouets - 10% - Processus de nettoyage et de reconditionnement des jeux et jouets collectés - 10% - Le délai de livraison : 10 % - Organisation et gestion des commandes, de livraison et du service après-vente : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable : Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports etc. (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Denis
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition de jeux et jouets adaptés aux enfants porteurs de trouble ou de handicap
Description: Acquisition de jeux et jouets adaptés aux enfants porteurs de trouble ou de handicap
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base du total BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (50%) jugée au regard de : - a diversité des produits proposée et mesures prises pour répondre aux besoins spécifiques des enfants en situation de handicap - 20 % - La qualité des jeux et jouets : solidité, la facilité d‘utilisation, l'ergonomie et la facilité d'entretien - 10 % - Le délai de livraison : 10 % - Organisation et gestion des commandes, de livraison et du service après-vente : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales de l'offre (10 %) : - Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports, réduction/récupération/tri des emballages, lieux de fabrication des jeux et jouets etc., - Impact sur l'environnement des produits proposés : recyclabilité, intégration de matières recyclées, labels etc.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les besoins de l'enfance et de l'adolescence
Description: Acquisition de jeux et jouets pour les besoins de l'enfance et de l'adolescence
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (40 %) jugée au regard de : - La qualité des jeux et jouets notamment solidité, la facilité d‘utilisation, l'ergonomie et la facilité d'entretien - 20 % - Le délai de livraison : 10 % - Organisation et gestion des commandes (mise à disposition d'un outil de commande), de livraison et du service après-vente : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales de l'offre (10 %) : - Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports, réduction/récupération/tri des emballages, lieux de fabrication des jeux et jouets etc., - Impact sur l'environnement des produits proposés : recyclabilité, intégration de matières recyclées, labels etc.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Denis
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS WESCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 WESCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 1 WESCO
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis. Lot 1 - jeux et jouets pour les besoins de la petite enfance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS WESCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 WESCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 5 WESCO
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis. Lot 1 - jeux et jouets adaptés enfants porteurs de trouble ou de handicap
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS WESCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 WESCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 3 WESCO
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis. Lot 3 - matériel de motricité pédagogique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 2 PICHON
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis. Lot 2 - jeux et jouets pour les besoins de l'enfance et de l'adolescence
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement: 21930066200018
Département: Direction des Achats et des Moyens Généraux
Adresse postale: Place du Caquet
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149336666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Numéro d’enregistrement: 40149482800031
Adresse postale: ZAC de L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS9702
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS WESCO
Numéro d’enregistrement: 30476486300052
Adresse postale: Route de Cholet CS 80184
Ville: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: France
Téléphone: 0549800166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 58ec5263-e3c1-4153-8521-af2a420199b7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 14:28:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 587061-2024
Numéro de publication au JO S: 190/2024
Date de publication: 30/09/2024
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