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Date de publication : 17/01/2024
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE
02 - Aisne

appel-offre

France-Laon:Caisses à compost
Fourniture de composteurs domestiques individuels ainsi que les accessoires lies au processus de composatage-.-.

2024/S 12-031702  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
17/01/2024 S12 France-Laon: Caisses à compost 2024/S 012-031702 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: sirtom du LAONNOIS Adresse postale: faubourg de Leuilly Ville: Laon Code NUTS: FRE21 Aisne Code postal: 02000 Pays: France Courriel: cp@sirtom-du-laonnois.com Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de composteurs domestiques individuels ainsi que les accessoires lies au processus de composatage-.-.
II.1.2) Code CPV principal 39234000 Caisses à compost
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Cet accord cadre a pour objet la fourniture de composteurs domestiques individuels ainsi que d'accessoires liés au processus de compostage.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 1 021 790.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39234000 Caisses à compost
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de composteur en bois
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 15 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39234000 Caisses à compost
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de composteur en plastique
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 15 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de bio-seaux
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 15 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 178-557148
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 07_2023
Lot nº: 1 Intitulé:
fourniture de composteur en bois
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/12/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: gardigame Numéro national d'identification: 92253175100019 Adresse postale: 197 rte de noaillat Ville: Cormoranche-sur-Saone Code NUTS: FRK21 Ain Code postal: 01290 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 395 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 355 595.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 07_2023
Lot nº: 2 Intitulé:
fourniture de composteur en plastique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/12/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: sulo france Numéro national d'identification: 77815194401120 Adresse postale: 3 rue garibaldi Ville: Saint-Priest Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69800 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 780 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 628 395.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 07_2023
Lot nº: 3 Intitulé:
fourniture de bio-seaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/12/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 6 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: solubio Numéro national d'identification: 95095288700012 Adresse postale: 25 che jean marie vianney Ville: Ecully Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69130 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 75 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 37 800.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens Adresse postale: 14, rue Lemerchier Ville: Amiens Cedex 1 Code postal: 80011 Pays: France Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone: +33 322336170
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens Adresse postale: 14, rue Lemerchier Ville: Amiens Cedex 1 Code postal: 80011 Pays: France Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone: +33 322336170
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/01/2024 Fourniture de composteurs domestiques individuels ainsi que les accessoires lies au processus de composatage-.-. 17/01/2024 FRA National Original
 
 
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