1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes pour la fourniture des illuminations festives de la ville de Toulon, en 2 lots
Description: Le marché a pour objet la fourniture de matériels d'illuminations festives en deux lots, sur le territoire de la commune de Toulon. Cet accord cadre assure : -La fourniture courante de guirlandes et fils lumières : Lot 1 -La fourniture courante de motifs 2D et 3D : Lot 2
Identifiant de la procédure: b6e8fb79-77c1-488d-825f-6bde6dcafb74
Identifiant interne: 23FF-DCP-0227-K
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture courante de guirlandes et fils lumières
Description: Fourniture courante de guirlandes et fils lumières. Les fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes : - Famille A : Rideaux lumineux à Led ; - Famille B : Plafonds lumineux à Led ; - Famille C : Guirlandes lumineuses à Led ; - Famille D : Tresses lumineuses à Led ; - Famille E : Lampes et fils lumières ; - Famille F : Accessoires Illuminations (notamment animateur, connecteur, rallonge)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers, 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 174 769.61 euro(s) Ht) Montant lot n°1 = montant du Bpu valant Denc du lot 1 (soit 78746.8). Montant lot n°2 = montant du Bpu valant Denc du lot 2 (soit 96022.81). Valeurs mini et maxi annuelles : lot 1: mini : 40 000 euro(s) Ht/ maxi : 160 000 euro(s) Ht - lot 2: mini : 40 000 euro(s) Ht/ maxi : 160 000 euro(s) Ht Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots : prix noté sur 12 points et valeur technique noté sur 8 points. Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Marchés signés et notifiés le 19/03/2024. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture courante de motifs 2D et 3D
Description: Fourniture courante de motifs 2D et 3D Les fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes : - Famille A : Motifs 2D sur poteau à cordon LED ; - Famille B : Motifs 2D sur poteaux mixtes cordon / guirlandes LED ; - Famille C : Motifs 2D transversaux mixtes cordon / guirlandes LED / décors ; - Famille D : Décors en volume à LED 3D - Famille E : Accessoires et matériel scénique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers, 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 174 769.61 euro(s) Ht) Montant lot n°1 = montant du Bpu valant Denc du lot 1 (soit 78746.8). Montant lot n°2 = montant du Bpu valant Denc du lot 2 (soit 96022.81). Valeurs mini et maxi annuelles : lot 1: mini : 40 000 euro(s) Ht/ maxi : 160 000 euro(s) Ht - lot 2: mini : 40 000 euro(s) Ht/ maxi : 160 000 euro(s) Ht Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots : prix noté sur 12 points et valeur technique noté sur 8 points. Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Marchés signés et notifiés le 19/03/2024. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 174 769,61 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 78 746,80 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl018
Titre: Fourniture courante de guirlandes et fils lumières
Date de conclusion du marché: 20/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 96 022,81 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl019
Titre: Fourniture courante de motifs 2d et 3d
Date de conclusion du marché: 20/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République Cs 71407
Ville: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France
Point de contact: Cavanna Robert
Téléphone: 0494363240
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRAL
Numéro d’enregistrement: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue Michael Faraday
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France
Téléphone: 0243614361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS LEBLANC ILLUMINATIONS
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue Michael Faraday
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France
Téléphone: 0243614361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8bc85187-6c93-4594-846a-2a8f1f0ee744 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 16:00:21 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 170368-2024
Numéro de publication au JO S: 58/2024
Date de publication: 21/03/2024