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Date de publication : 28/02/2024
Date de péremption : 04/04/2024
Type de procédure :
Type de document : Avis de préinformation avec mise en concurrence
FRANCE

appel-offre

France : Livres imprimés : ACQUISITION DE LIVRES 2024-2027

2024/S 2024-122836  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
122836-2024 - Mise en concurrence
France – Livres imprimés – ACQUISITION DE LIVRES 2024-2027
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures

   1.  Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cholet Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

   2.  Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE LIVRES 2024-2027
Description: Fourniture et livraison de livres destinés à la médiathèque Elie Chamard et à la bibliothèque universitaire de Cholet Agglomération pour les années 2024 à 2027. Le marché prend effet à sa notification et au plus tôt le 04/06/24 pour une durée allant jusqu'au 31/12/25. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois
Identifiant de la procédure: 5fab9793-7c0f-4be2-8a09-99192ffa1cf4
Identifiant interne: AdC_2024_ACQUISITION_LIVRES_2024_2027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.

   5.  Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ouvrages universitaires
Description: Fourniture et livraison d'ouvrages universitaires; Montant maximum par période : 47 393,36 € HT
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (pondération : 35 %)

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 5 %) au vu du rabais consenti

Critère:
Type: Qualité
Description: • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Spécificité (55%) ? Qualité des modalités d'achat (15%) ? Conseil et animation (30%)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:15:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ouvrages de fiction et documentaires adulte
Description: Fourniture et livraison d'ouvrages de fiction et documentaires adulte. Montant maximum par période : 94 786,73 € HT;
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (pondération : 35 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Spécificité (55%) ? Qualité des modalités d'achat (15%) ? Conseil et animation (30%)

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 5 %) au vu du rabais consenti.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:15:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Albums, romans, contes, documentaires jeunesse et BD
Description: Fourniture et livraison d'albums, romans, contes, documentaires jeunesse et BD; Montant maximum par période : 94 786,73 € HT
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Spécificité (55%) ? Qualité des modalités d'achat (15%) ? Conseil et animation (30%)

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 5 %) au vu du rabais consenti

Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison (pondération : 35 %)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:15:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

   8.  Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111  
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cholet Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20007167800011
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération BP 62111 RUE SAINT-BONAVENTURE  
Ville: Cholet cedex
Code postal: 49321
Pays: France
Téléphone: 0244092690
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c20e1fc-d39b-4598-ad4f-7f10881ab824 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2024 08:45:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 122836-2024
Numéro de publication au JO S: 42/2024
Date de publication: 28/02/2024

 
 
C L A S S E    C P V
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