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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: mairie de Saint Orens de Gameville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel de nettoyage et de désinfection
Description: Le marché a pour objet l'achat et la livraison de matériels électriques de nettoyage et de désinfection : autolaveuses, autolaveuses spécifiques, aspirateurs, nettoyeur vapeur, appareil électrique de désinfection par voies aériennes et de monobrosse dorsale pour divers services de la Collectivité : services scolaires, propreté, petite enfance et la cuisine centrale de la commune de Saint Orens de Gameville. La prestation comprendra la fourniture, la livraison, la mise en service, l'assistance et la formation des agents à l'utilisation des machines. Le matériel livré devra être neuf (pour la gamme standard).
Identifiant de la procédure: 6b97bfd2-d162-4525-8217-5272bb7db2e7
Avis précédent: d7754ae3-7590-48fb-af46-6d157717e71d-01
Identifiant interne: AO 2025-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite obligatoire qui prendra la forme d'une démonstration au service propreté (uniquement pour les lots 1, 2 et 3) - voir RC pour les dates Les sous critères d'analyses des offres composant la valeur technique sont librement consultables au RC.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Autolaveuses
Description: Achat d'autolaveuses pour les services de la commune
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est obligatoire pour ce lot (démonstration - voir RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Autolaveuses spécifiques
Description: Achat d'autolaveuses spécifiques pour les services de la commune
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est obligatoire pour ce lot (démonstration - voir RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Aspirateurs
Description: Achat d'aspirateurs pour les services de la commune
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713430 Aspirateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est obligatoire pour ce lot (démonstration - voir RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Nettoyeurs vapeurs
Description: Achat de nettoyeurs vapeurs pour les services de la commune
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Nébuliseurs voies aériennes
Description: Achat de nébuliseurs voies aériennes pour les services de la commune
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Monobrosses dorsales
Description: Achat monobrosses dorsales pour les services de la commune
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: St orens de Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: mairie de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SITEC HP
Offre:
Identifiant de l’offre: SITEC HP Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 "Autolaveuses"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODIM
Offre:
Identifiant de l’offre: PRODIM lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6 "Monobrosses dorsales"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PYRENET
Offre:
Identifiant de l’offre: PYRENET lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5 "Nébuliseurs voie aérienne"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SANIVAP
Offre:
Identifiant de l’offre: SANIVAP lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4 "Nettoyeurs vapeur"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SITEC HP
Offre:
Identifiant de l’offre: SITEC HP lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3 "aspirateurs"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODIM
Offre:
Identifiant de l’offre: PRODIM Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2 "Autolaveuses spécifiques"
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: mairie de Saint Orens de Gameville
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: mairie de Saint Orens de Gameville
Numéro d’enregistrement: 21310506700010
Adresse postale: 46 avenue de Gameville
Ville: st orens de gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33561148855
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PYRENET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 71278064200021
Département: 65420
Adresse postale: 3 Rue d'Isaby
Ville: IBOS
Code postal: 65420
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SANIVAP
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39956733800062
Département: 69280
Adresse postale: 391 RUE LOUIS ARNAL
Ville: LOZANNE
Code postal: 69380
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PRODIM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 333 747 988 00140
Département: 13746
Adresse postale: ZI Les Estroublans – 29 bd de l’Europe – CS 30216
Ville: VITROLLES
Code postal: 13746
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0012
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SITEC HP
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 423 802 743 00025
Département: 31240
Adresse postale: 10, rue d’Ariane – Z.A. de Montredon
Ville: L'UNION
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c8ea227-6555-431d-a84c-2c014e77b936 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2026 13:47:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 67038-2026
Numéro de publication au JO S: 20/2026
Date de publication: 29/01/2026
