Appels offres : France - Machines pour le traitement thermique de gaz - Accord-cadre de fourniture de système d'abattement humide des effluents

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CEA Grenoble

Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents

Description: Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d’abattement humide des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.

Identifiant de la procédure: f1a328b0-456a-43ed-a0be-693a0993f70d

Avis précédent: 217517-2024

Identifiant interne: B24-00849-AT

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Grenoble

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires: Les prestations s'effectueront sur le site du CEA de Grenoble.

2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables »

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents

Description: Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d’abattement humide des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.

Identifiant interne: B24-00849-AT

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 17 rue des Martyrs

Ville: Grenoble Cedex 9

Code postal: 38054

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 2

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est attribué à trois (3) opérateurs économiques. Une mise en concurrence entre ces derniers sera faite pour chaque marché subséquent.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Pondération (décimal, valeur exacte): 1

5.1.12.

Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Publications Office of the European Union

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 500 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: BUSCH France

Offre:

Identifiant de l’offre: B24-00849-AT

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 1,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Valeur de la concession:

L’offre est une variante: oui

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: B24-00849-AT

Date de conclusion du marché: 02/12/2024

Lauréat:

Nom officiel: EDWARDS SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: B25-00627

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 1,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Valeur de la concession:

L’offre est une variante: oui

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: B25-00627

Date de conclusion du marché: 02/12/2024

Lauréat:

Nom officiel: EBARA Precision Machinery Europe

Offre:

Identifiant de l’offre: B25-00628

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 1,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Valeur de la concession:

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: B25-00628

Date de conclusion du marché: 02/12/2024

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CEA Grenoble

Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298

Adresse postale: 17 rue des Martyrs

Ville: Grenoble

Code postal: 38054

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Point de contact: M. Anguéran Thirion

Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr

Téléphone: 0659450565

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement: 173800053

Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135

Ville: Grenoble Cedex

Code postal: 38022

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Point de contact: M. Anguéran THIRION

Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr

Téléphone: 0659450565

Adresse internet: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: BUSCH France

Numéro d’enregistrement: 314 830 043 00043

Adresse postale: 16, Rue du Bois CHALAND

Ville: Lisses

Code postal: 91090

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Adresse électronique: BUSCH@BUSCH.FR

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: EDWARDS SAS

Numéro d’enregistrement: 378821771

Adresse postale: 3 rue du Gros Murger

Ville: Herblay

Code postal: 95220

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Téléphone: 0147982401

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: EBARA Precision Machinery Europe

Numéro d’enregistrement: 400541868

Adresse postale: 223 rue des Becasses

Ville: Crolles

Code postal: 38920

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse internet: www.ebara-pm.eu

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement: PUBL

Ville: Luxembourg

Code postal: 2417

Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)

Pays: Luxembourg

Adresse électronique: ted@publications.europa.eu

Téléphone: +352 29291

Adresse internet: https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation:

TED eSender

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 85f8f4ff-fff8-4da0-9c8d-8ef561f9f2c1 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 30/01/2025 17:41:39 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 70530-2025

Numéro de publication au JO S: 23/2025

Date de publication: 03/02/2025