Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2.Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'EFFETS VESTIMENTAIRES ET D'ARTICLES ASSOCIES
Description: La consultation a pour objet l'acquisition, la fourniture et la livraison en divers sites, d'effets vestimentaires et d'habillement ainsi que de divers articles entrant dans le champ de la nature de l'achat, pour les membres du groupement de commande interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre-Ouest Atlantique participants à cet acte d'achat.
Identifiant de la procédure: 8c118abe-cb1b-4cf6-946b-fb85e9d6aa2f
Identifiant interne: 5001FFTB
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35111000Matériel de lutte contre l'incendie
Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 292 000,00EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CASQUES DE TYPE A ET B
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les casques de protection du type A et B ; -les accessoires divers ; -les prestations de formation ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18444200Casques de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 820 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LAMPES DE CASQUES
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les lampes à piles pour casque ; -les lampes rechargeables pour casque ; -les accessoires divers ; -les éventuelles prestations de formation ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CAGOULES DE PROTECTION
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les cagoules de protection filtrante ; -les éventuelles prestations de formation ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Nomenclature supplémentaire(cpv): 18100000Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 936 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: TENUES DE SERVICE ET D'INTERVENTION
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les vestes et pantalons de service et d’intervention ; -les vestiaires TSI en achat ou en location ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 964 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: POLOS MANCHES COURTES ET LONGUES POUR SAPEUR-POMPIERS
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les polos ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 18333000Chemises polo
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 512 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SWEAT SHIRTS POUR SAPEUR-POMPIERS
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les sweats pour sapeurs-pompiers ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 18235000Pull-overs, cardigans et articles similaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PULL OVER POUR SAPEUR-POMPIERS
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les pulls pour sapeurs-pompiers ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 18235000Pull-overs, cardigans et articles similaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 672 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CHEMISES, CHEMISETTES ET ASSIMILEES
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les chemises et les chemisettes ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 18333000Chemises polo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: GILETS DE HAUTE VISIBILITE ET GILETS PERSONNALISABLES
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les gilets de haute visibilité ; -les gilets divers personnalisables : -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PARKAS , BLOUSONS ET COUPE VENTS POUR SAPEUR-POMPIERS
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les vestes de protection contre les intempéries ; -les parkas, les blousons et les coupe-vent divers ; -les inserts et les doublures divers ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 556 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: TENUES DE PLUIE
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les vestes et les pantalons de protection de pluie ; -les prestations accessoires et marquages divers ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18220000Vêtements de protection contre les intempéries
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: GANTS DE PROTECTION DE TYPE B ET C
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les gants de protection de type « B » au sens du référentiel TVEPSP ; -les gants de protection de type « C » au sens du référentiel TVEPSP ; -les éventuelles prestations de formation ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18141000Gants de travail
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 220 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: GANTS DE PROTECTION HORS TYPE B ET C
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les gants de protection hors types B et C au sens du référentiel TVEPSP à destination des sapeurs-pompiers ; -les éventuelles prestations de formation ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente. Sont exclus tout article, fourniture et service entrant dans le champ du lot précédent.
Identifiant interne: 5001FFTB13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18141000Gants de travail
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 416 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: SACS DE TRANSPORT
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les sacs de transport ; -les prestations accessoires et marquages divers ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18932000Sacs de sports
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 444 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: CHAUSSETTES
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les chaussettes et socquettes ; -les prestations accessoires et les marquages divers ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35113460Chaussettes ou articles de bonneterie de protection
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 552 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 25,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 70,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CHAUSSURES DE PROTECTION DE TYPE A ET C
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les chaussures de protection de type A et C au sens du référentiel TVEPSP ; -les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature ; -les lacets, le cirage et les accessoires divers ; -les vestiaires ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18830000Chaussures de protection
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 460 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: GALONNAGE
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les galons de poitrine et les fourreaux d’épaules ; -les insignes divers ; -les bandes patronymiques ; -les fourragères ; -divers accessoires ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 25,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 70,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: COIFFES DE CEREMONIE
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les képis et tricornes ; -les gabarits ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente. Sont notamment exclus du présent lot : -les bonnets ; -les effets coiffants tricotés et/ou souples.
Identifiant interne: 5001FFTB18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: TENUES DE CEREMONIES
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les pantalons, les vestes et vareuses ; -les attributs de fonction ; -les cravates ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: CHAUSSURES DE VILLE
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les chaussures basses pour hommes et femmes ; -les escarpins ; -les bottes pour femmes ; -les lacets ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente. Sont notamment exclus du présent lot : -les chaussures de protection de type A et C ; -les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature.
Identifiant interne: 5001FFTB20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 18810000Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE :25,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 70,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: TENUES DE FEU
Description: Sont notamment dus au présent lot : -les tenues de feu conformes à la norme EN 469-2020 ; -les prestations d’enlèvement d’articles usagés, en fin de vie ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ; -tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot et de nature d’achat équivalente.
Identifiant interne: 5001FFTB21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 35811100Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 35113400Vêtements de protection et de sécurité, 44480000Équipements divers de protection contre l'incendie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 316 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description: Valeur technique de l'offre suivant les modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX : 40,00 / 100,00
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRES VENTE : 10,00 / 100,00
Description: Service après-vente suivant modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CARACTERES ENVIRONNEMENTAUX ET DE DEVELOPPEMENTS DURABLES DE L'OFFRE : 5,00 / 100,00
Description: Caractères environnementaux et de développement durables de l'offre suivants modalités du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 331 043,00EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 34 292 000,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 936 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALTO RISK
Offre:
Identifiant de l’offre: ALTO RISK-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 218 019,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB03
Titre: Cagoules de protection filtrantes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 218 019,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 218 019,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 964 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAUL BOYÉ TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: PAUL BOYE TECHNOLOGIE-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 992 654,00EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB04
Titre: Tenues de service et intervention
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 992 654,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 610 730,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 512 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROPA KIMACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROPA KIMACHE-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 429 859,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB05
Titre: Polos manches courtes et longues pour sapeur-pompiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 429 859,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 445 411,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROPA KIMACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROPA KIMACHE-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 23 908,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB06
Titre: Sweat-shirts pour sapeur-pompiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 23 908,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 23 908,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 388 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REGAIN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: REGAIN-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 71 564,00EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB07
Titre: Pull-over pour sapeur-pompiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 71 564,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 71 564,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAUL BOYÉ TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: PAUL BOYE TECHNOLOGIES-08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 26 881,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB08
Titre: Chemises, chemisettes et assimilées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 24 030,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 44 637,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 776 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CODUPAL S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: CODUPAL-09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 35 369,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB09
Titre: Gilets de haute visibilité et gilets personnalisables
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 35 369,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 35 369,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 556 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CODUPAL S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: CODUPAL-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 255 759,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB10
Titre: Parkas, blousons et coupe-vent pour sapeur-pompiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 255 759,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 255 759,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CODUPAL S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: CODUPAL-11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 30 121,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB11
Titre: Tenues de pluie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 30 121,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 30 121,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 220 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEBON PROTECTION INDUSTRIELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEBON PROTECTION INDUSTRELLE-12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 110 677,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB12-1
Titre: Gants de protection de types B et C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 217520-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 110 677,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 118 873,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 220 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROCOVES
Offre:
Identifiant de l’offre: PROCOVES-12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 118 873,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB12-2
Titre: Gants de protection de types B et C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 110 677,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 118 873,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 416 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROCOVES
Offre:
Identifiant de l’offre: PROCOVES-13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 65 138,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB13
Titre: Gants de protection hors types B et C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 65 138,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 71 683,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 444 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOP BAGAGE INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TOP BAGAGE INTERNATIONAL-14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 100 761,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB14
Titre: Sacs de transport
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 100 761,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 100 761,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 552 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TISMAIL SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TISMAIL-15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 3 739,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB15
Titre: Chaussettes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 37 939,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 54 478,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 460 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BOCHE
Offre:
Identifiant de l’offre: BOCHE-16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 952 403,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB16-1
Titre: Chaussures de protection de type A et C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 952 403,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 960 565,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 460 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLKL GmbH Co.KG
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKL GmbH-16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 960 565,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB16-2
Titre: Chaussures de protection de type A et C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 952 403,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 960 565,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ABILIS-17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 47 267,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB17
Titre: Galonnage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 47 267,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 91 192,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOFAC
Offre:
Identifiant de l’offre: SOFAC-18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 30 634,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB18-1
Titre: Coiffes de cérémonie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 26 459,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 33 839,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ABILIS-18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 26 459,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB18-2
Titre: Coiffes de cérémonie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 26 459,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 33 839,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAUL BOYÉ TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: PAUL BOYE TECHNOLOGIES-19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 38 850,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB19-1
Titre: Tenues de cérémonie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 38 850,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 037,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MARCK BALSAN
Offre:
Identifiant de l’offre: MARCK ET BALSAN-19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 51 712,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB19-2
Titre: Tenues de cérémonie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 38 850,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 037,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BOCHE
Offre:
Identifiant de l’offre: BOCHE-20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 10 673,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB20
Titre: Chaussures de ville
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 9 774,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 21 634,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 316 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAUL BOYÉ TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: PAUL BOYE TECHNOLOGIES-21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 885 308,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB21-1
Titre: Tenues de feu
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 809 650,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 163 469,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 316 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHATARD SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CHATARD-21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 809 650,00EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5001FFTB21-2
Titre: Tenues de feu
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 233891-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS (17)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 809 650,00EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 163 469,00EUR
8.Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS (17)
Numéro d’enregistrement: 28170025200097
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers BP 60099
Ville: Perigny Cedex
Code postal: 17187
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
