Type de procédure : Information absente Type de document : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
FRANCE
France '?? Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels '?? Fourniture de consommables pour le Centre municipal de santé de Bezons (95870).
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture de consommables pour le Centre municipal de santé de Bezons (95870).
OJ S 59/2024 22/03/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1.Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de consommables pour le Centre municipal de santé de Bezons (95870).
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables pour le Centre municipal de santé de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en cinq (5) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Fournitures dentaires" pour un montant maximum annuel fixé à 20 000 euros HT ; - lot n° 2 "Gants" pour un montant maximum annuel fixé à 5 000 euros HT ; - lot n° 3 "Fournitures infirmeries" pour un montant maximum fixé à 10 000 euros HT ; - lot n° 4 "Prothèses dentaires" pour un montant maximum fixé à 25 000 euros HT ; - lot n° 5 "Fraises dentaires" pour un montant maximum fixé à 2 000 euros HT. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (maximum 2 titulaires selon la méthode dite « en cascade »), excepté pour les lots n°2 et n°5 qui sont mono-attributaires, conformément aux dispositions des articles L2125-1-1°, R2162 1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure: 4d8f8980-2d17-4bfd-a01a-05bb917d8d01
Avis précédent: 664871-2023
Identifiant interne: 2343
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La consultation est passée selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Toutefois, les lots n°2 : « Gants » et n°5 « Fraises dentaires » seront passés sur la base d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, conformément aux dispositions des articles R.2122-8 et au b du 2° de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 33000000Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de consultations des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures dentaires
Description: Fournitures dentaires
Identifiant interne: 2343-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 33130000Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Nomenclature supplémentaire(cpv): 33141000Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - Sous-critère n°1. Qualité des échantillons et des fiches techniques, notée sur 20 points, - Sous-critère n°2. Modalités de prise en charge des commandes des fournitures, notées sur 10 points, - Sous-critère n°3 : Modalités et délai de livraison des fournitures, notés sur 10 points, - Sous-critère n°4 : Qualité du SAV, notés sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche développement durable, décomposée comme suit : - Sous-critère n°1 : Mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances environnementales liées aux produits proposés : maîtrise des filières d'approvisionnement, gestion des déchets dangereux (le cas échéant), méthode de conditionnement et type d'emballage utilisé , notées sur 5 points, - Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone pour ce marché dont la flotte de véhicules (et/ou les partenariats) et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, notée sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
Nomenclature supplémentaire(cpv): 33141000Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche développement durable, décomposée comme suit : - Sous-critère n°1 : Mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances environnementales liées aux produits proposés : maîtrise des filières d'approvisionnement, gestion des déchets dangereux (le cas échéant), méthode de conditionnement et type d'emballage utilisé , notées sur 5 points, - Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone pour ce marché dont la flotte de véhicules (et/ou les partenariats) et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, notée sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - Sous-critère n°1. Qualité des échantillons et des fiches techniques, notée sur 20 points, - Sous-critère n°2. Modalités de prise en charge des commandes des fournitures, notées sur 10 points, - Sous-critère n°3 : Modalités et délai de livraison des fournitures, notés sur 10 points, - Sous-critère n°4 : Qualité du SAV, notés sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
Nomenclature supplémentaire(cpv): 33141000Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - Sous-critère n°1. Qualité des échantillons et des fiches techniques, notée sur 20 points, - Sous-critère n°2. Modalités de prise en charge des commandes des fournitures, notées sur 10 points, - Sous-critère n°3 : Modalités et délai de livraison des fournitures, notés sur 10 points, - Sous-critère n°4 : Qualité du SAV, notés sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche développement durable, décomposée comme suit : - Sous-critère n°1 : Mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances environnementales liées aux produits proposés : maîtrise des filières d'approvisionnement, gestion des déchets dangereux (le cas échéant), méthode de conditionnement et type d'emballage utilisé , notées sur 5 points, - Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone pour ce marché dont la flotte de véhicules (et/ou les partenariats) et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, notée sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prothèses dentaires
Description: Prothèses dentaires
Identifiant interne: 2343-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 33184000Prothèses
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche développement durable, décomposée comme suit : - Sous-critère n°1 : Mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances environnementales liées aux produits proposés : maîtrise des filières d'approvisionnement, gestion des déchets dangereux (le cas échéant), méthode de conditionnement et type d'emballage utilisé , notées sur 5 points, - Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone pour ce marché dont la flotte de véhicules (et/ou les partenariats) et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, notée sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - Sous-critère n°1. Qualité des échantillons et des fiches techniques, notée sur 20 points, - Sous-critère n°2. Modalités de prise en charge des commandes des fournitures, notées sur 10 points, - Sous-critère n°3 : Modalités et délai de livraison des fournitures, notés sur 10 points, - Sous-critère n°4 : Qualité du SAV, notés sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche développement durable, décomposée comme suit : - Sous-critère n°1 : Mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances environnementales liées aux produits proposés : maîtrise des filières d'approvisionnement, gestion des déchets dangereux (le cas échéant), méthode de conditionnement et type d'emballage utilisé , notées sur 5 points, - Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone pour ce marché dont la flotte de véhicules (et/ou les partenariats) et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, notée sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - Sous-critère n°1. Qualité des échantillons et des fiches techniques, notée sur 20 points, - Sous-critère n°2. Modalités de prise en charge des commandes des fournitures, notées sur 10 points, - Sous-critère n°3 : Modalités et délai de livraison des fournitures, notés sur 10 points, - Sous-critère n°4 : Qualité du SAV, notés sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de CergyPontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
6.Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 248 000,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIADICE MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DIADICE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
Lauréat:
Nom officiel: EUROPE MEDICAL SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EUROPE MEDICAL SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRE WILLIAM LALOUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LABORATOIRE WILLIAM LALOUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE HENRY SCHEIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE HENRY SCHEIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KOMET FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/01/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Bezons
