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22/05/2023 S97 France-Meudon: Produits d'information et de promotion 2023/S 097-302104 Avis de marché Fournitures |
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| Section I: Pouvoir adjudicateur |
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| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: cnrs Adresse postale: 1 Pl. Aristide Briand Ville: Meudon Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92195 Pays: France Courriel: ddai.marches@cnrs.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr |
| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: fondation CNRS Ville: Paris Code NUTS: FR France Pays: France Courriel: ddai.marches@cnrs.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://fondation-cnrs.org/ |
| I.2) | Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe |
| I.3) | Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273716&orgAcronyme=f2h Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
| I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public |
| I.5) | Activité principale Autre activité: Recherche |
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| Section II: Objet |
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| II.1) | Étendue du marché |
| II.1.1) | Intitulé:
fourniture d'objets de communication personnalisés et gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et de la Fondation CNRS Numéro de référence: 2023-02 |
| II.1.2) | Code CPV principal 39294100 Produits d'information et de promotion |
| II.1.3) | Type de marché Fournitures |
| II.1.4) | Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets de communication personnalisés et la gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et pour le compte de la Fondation CNRS dont le périmètre est défini au sein du cahier des clauses particulières (Ccp). |
| II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR |
| II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
| II.2) | Description |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 39294100 Produits d'information et de promotion |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR France |
| II.2.4) | Description des prestations:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets de communication personnalisés et la gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et de la Fondation CNRS. Le périmètre de ces prestations est défini au sein du cahier des clauses particulières (Ccp) |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: non |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.). |
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| Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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| III.1) | |
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| Conditions de participation |
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| III.1.2) | Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
| III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
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| Section IV: Procédure |
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| IV.1) | Description |
| IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
| IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur |
| IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
| IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
| IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 20/06/2023 Heure locale: 12:00 |
| IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français |
| IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 20/06/2023 Heure locale: 14:00 |
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| Section VI: Renseignements complémentaires |
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| VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027 |
| VI.2) | Informations sur les échanges électroniques La commande en ligne sera utilisée La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé |
| VI.3) | Informations complémentaires:
le CNRS et la Fondation CNRS ont signé une convention de groupement de commandes au sens des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique afin de conduire une consultation visant à attribuer deux accords-cadres mono-attributaires. La présente consultation concerne des accords-cadres passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres qui s'exécutent à Marchés subséquents sont passés en application de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.). Une estimation du montant du besoin sur la durée totale est : 12 00 000 euros HT pour l'ensemble des deux accords-cadres. Concernant le Critère 1 Prix et plus particulièrement son sous-critère no1, en application de la méthode dite du " chantier masqué ", le DQE n'est pas publié. Ce DQE masqué est établi par le CNRS avant l'ouverture des offres. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres par le soumissionnaire qui sera désigné attributaire. Le soumissionnaire désigné attributaire signera alors les deux actes d'engagements qui y sont associés. En effet, il ne n'agit pas en l'espèce de lots dit " de consultation ". Par conséquent, il n'est pas possible pour le soumissionnaire de ne s'engager qu'au profit d'un seul accord-cadre. |
| VI.4) | Procédures de recours |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr |
| VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
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| | 1) | référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature des accords-cadres; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; 3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité des accords-cadres dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (ce, ass,
4. 4.2014, req. Nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution des contrats |
| VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr |
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 fourniture d'objets de communication personnalisés et gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et de la Fondation CNRS 20/06/2023 22/05/2023 FRA National
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