1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE AMBILLY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Description: La présente consultation concerne la fourniture et la pose de mobilier pour les bureaux, les groupes scolaires, la restauration de la Commune d'Ambilly
Identifiant de la procédure: e8bc98d5-0cde-4cfe-982e-022a7c7a71a5
Identifiant interne: 2024-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: /
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau
Description: Fourniture et montage de mobilier de bureau
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Ambilly
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et montage de mobilier scolaire et périscolaire
Description: Fourniture et montage de mobilier scolaire et périscolaire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Ambilly
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et montage de mobilier pour la restauration scolaire
Description: Fourniture et montage de mobilier pour la restauration scolaire
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Ambilly
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et montage de mobilier ergonomique
Description: Fourniture et montage de mobilier ergonomique
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Ambilly
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Offre:
Identifiant de l’offre: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Offre:
Identifiant de l’offre: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: SAONOISE DE MOBILIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAONOISE DE MOBILIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Offre:
Identifiant de l’offre: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: SAONOISE DE MOBILIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAONOISE DE MOBILIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: Azergo
Offre:
Identifiant de l’offre: Azergo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-07
Titre: Fourniture et montage de mobilier de bureau, scolaire, périscolaire et pour la restauration scolaire
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE AMBILLY
Numéro d’enregistrement: 21740008400018
Adresse postale: Mairie
Ville: Ambilly Cedex
Code postal: 74111
Pays: France
Point de contact: MATHELIER Guillaume
Téléphone: 0450380526
Télécopieur: 0450952719
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie d'Ambilly
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Ville: Ambilly Cédex
Code postal: 74111
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0450380526
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 11338
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rocade Ouest
Ville: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France
Téléphone: 0549652422
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rocade Ouest
Ville: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France
Téléphone: 0549652422
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rocade Ouest
Ville: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France
Téléphone: 0549652422
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 346 Rte De Chevrier
Ville: Pers-Jussy
Code postal: 74930
Pays: France
Téléphone: 0450944214
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETABLISSEMENTS VACHOUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 346 Rte De Chevrier
Ville: Pers-Jussy
Code postal: 74930
Pays: France
Téléphone: 0450944214
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAONOISE DE MOBILIERS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Ville: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France
Téléphone: 0160375156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAONOISE DE MOBILIERS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Ville: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France
Téléphone: 0160375156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Azergo
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 8 rue des Mûriers
Ville: Vourles
Code postal: 69390
Pays: France
Téléphone: 0974042744
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 18a0c83b-9919-4662-aba6-b65b423975e7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 11:15:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 424219-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
