TX: 17/01/2024 S12 France-Nogent-sur-Seine: Vêtements professionnels 2024/S 012-031839 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: MAIRIE DE NOGENT-SUR-SEINE Numéro national d'identification: 21100260500015 Adresse postale: 27 Grande rue Saint Laurent Ville: NOGENT-SUR-SEINE Code NUTS: FRF22 Aube Code postal: 10400 Pays: France Courriel: commande.publique@nogentsurseine.fr Téléphone: +33 325216994 Fax: +33 325216987 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr Adresse du profil d'acheteur: www.xmarches.fr |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: Relance des lots 1 et 8 du marché de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle |
II.1.2) | Code CPV principal 18110000 Vêtements professionnels |
II.1.3) | Type de marché Fournitures |
II.1.4) | Description succincte: Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes. |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: vêtements de travail - montant maximum annuel : 10 000 euro(s) HT Lot nº: 1 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRF22 Aube Lieu principal d'exécution: Nogent-sur-Seine |
II.2.4) | Description des prestations: Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes. |
II.2.5) | Critères d'attribution Coût - Nom: prix des produits / Pondération: 30 Coût - Nom: valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20 |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Des options broderies et impressions sont prévues |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: vêtements d'accueil pour les agents du musée C. Claudel - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT Lot nº: 8 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRF22 Aube Lieu principal d'exécution: Nogent-sur-Seine |
II.2.4) | Description des prestations: Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes. |
II.2.5) | Critères d'attribution Coût - Nom: prix des produits / Pondération: 30 Coût - Nom: valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20 |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Des options broderies et impressions sont prévues |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication: Conformément à l'article R2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée est égal à 90 000 EUR HT mais inférieur aux seuils de procédure formalisée. L'avis de marché n'a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP, le site marchésonline.com et le profil d'acheteur www.xmarches.fr. www.xmarches.fr |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 1 Lot nº: 1 Intitulé: Vêtements de travail Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 04/01/2024 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: RG FRANCE Numéro national d'identification: 42227845300141 Ville: SAINT PRIEST Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69800 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2 Lot nº: 8 Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 09/01/2024 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: RG FRANCE Numéro national d'identification: 42227845300141 Ville: Saint Priest Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69800 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: Adresse à laquelle le marché est consultable : Mairie de Nogent-sur-Seine - 27 grande rue Saint-Laurent - 10400 Nogent-sur-Seine . Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne Adresse postale: 25, rue du Lycée Ville: Châlons en Champagne Code postal: 51000 Pays: France Téléphone: +33 0326668687 Fax: +33 0326210187 |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac Ville: NANCY CEDEX Code postal: 54038 Pays: France Téléphone: +33 0383342771 |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Châlons en Champagne Adresse postale: 25, rue du Lycée Ville: Châlons en Champagne Code postal: 51000 Pays: France Téléphone: +33 0326668687 Fax: +33 0326210187 |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 12/01/2024 Relance des lots 1 et 8 du marché de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle 17/01/2024 FRA National Original |