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Date de publication : 17/01/2024
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE
10 - Aube

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France-Nogent-sur-Seine:Vêtements professionnels
Relance des lots 1 et 8 du marché de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

2024/S 12-031839  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
17/01/2024 S12 France-Nogent-sur-Seine: Vêtements professionnels 2024/S 012-031839 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: MAIRIE DE NOGENT-SUR-SEINE Numéro national d'identification: 21100260500015 Adresse postale: 27 Grande rue Saint Laurent Ville: NOGENT-SUR-SEINE Code NUTS: FRF22 Aube Code postal: 10400 Pays: France Courriel: commande.publique@nogentsurseine.fr Téléphone: +33 325216994 Fax: +33 325216987 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr Adresse du profil d'acheteur: www.xmarches.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Relance des lots 1 et 8 du marché de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
II.1.2) Code CPV principal 18110000 Vêtements professionnels
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements de travail - montant maximum annuel : 10 000 euro(s) HT
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF22 Aube Lieu principal d'exécution:
Nogent-sur-Seine
II.2.4) Description des prestations:
Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes.
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: prix des produits / Pondération: 30 Coût - Nom: valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Des options broderies et impressions sont prévues
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements d'accueil pour les agents du musée C. Claudel - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF22 Aube Lieu principal d'exécution:
Nogent-sur-Seine
II.2.4) Description des prestations:
Procédure adaptée prenant forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. La présente consultation concerne la relance des lots 1 et 8 en raison de leur infructuosité lors de la première publication. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il prendra effet à compter de sa notification, renouvelable 2 fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que la durée puisse excéder le 31 décembre 2026. Des échantillons étaient à remettre. Des options broderie et impression étaient prévues. Une négociation était possible mais pas obligatoire. Refus des variantes.
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: prix des produits / Pondération: 30 Coût - Nom: valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Des options broderies et impressions sont prévues
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication:
Conformément à l'article R2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée est égal à 90 000 EUR HT mais inférieur aux seuils de procédure formalisée. L'avis de marché n'a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP, le site marchésonline.com et le profil d'acheteur www.xmarches.fr. www.xmarches.fr
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 1 Intitulé:
Vêtements de travail
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/01/2024
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: RG FRANCE Numéro national d'identification: 42227845300141 Ville: SAINT PRIEST Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69800 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
09/01/2024
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: RG FRANCE Numéro national d'identification: 42227845300141 Ville: Saint Priest Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69800 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Adresse à laquelle le marché est consultable : Mairie de Nogent-sur-Seine - 27 grande rue Saint-Laurent - 10400 Nogent-sur-Seine . Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne Adresse postale: 25, rue du Lycée Ville: Châlons en Champagne Code postal: 51000 Pays: France Téléphone: +33 0326668687 Fax: +33 0326210187
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac Ville: NANCY CEDEX Code postal: 54038 Pays: France Téléphone: +33 0383342771
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Châlons en Champagne Adresse postale: 25, rue du Lycée Ville: Châlons en Champagne Code postal: 51000 Pays: France Téléphone: +33 0326668687 Fax: +33 0326210187
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/01/2024 Relance des lots 1 et 8 du marché de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle 17/01/2024 FRA National Original
 
 
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