1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune Les Belleville
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose d'équipements divers dans le cadre de la mise en tourisme de la stratégie vélo dans la vallée des Belleville
Description: Le contrat concerne les prestations Marché de fourniture et pose d'équipements divers dans le cadre de la mise en tourisme du projet vélo dans la vallée des Belleville
Identifiant de la procédure: 5c8e8bf7-d8dd-4835-8485-23343bb15125
Identifiant interne: 24FF-0424-G
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot_1_Panneau bois cyclo touristique
Description: Le présent acte d'engagement concerne Le présent cahier des charges concerne les prestations suivantes : ? Conception graphique selon charte graphique ? Fabrication sur mesure d'un (1) panneau bois cyclo touristique ; ? Pose du mobilier Le panneau de signalétique et d'information placé au départ de la RD96, sera visible depuis la route
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière, 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot_2_ modules pédagogiques en bois parcours VTT AE
Description: Le présent cahier des charges concerne les prestations suivantes : ? Ingénierie ; ? Scénarisation et conception technique en 3D de chacun des modules, ? Conception graphique (illustration et mise en page selon charte graphique), ? Fabrication sur mesure de 15 modules pédagogiques (7 pour le parcours 1 et 8 pour le parcours 2) ; ? Pose du mobilier
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information, 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot_3_ Portiques d'entrée_Sortie_piste_cyclables
Description: Le présent cahier des charges concerne les prestations suivantes : ? Conception graphique ; ? Fabrication sur mesure de 3 portiques pour pistes cyclables, et 13 bornes kilométriques . ? Pose du mobilier
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain, 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot_4_ Stationnement vélo
Description: fourniture et la pose de 12 box de stationnements vélos. Prévoir également la fourniture de 74 places de stationnement vélo sous formes de racks ou arceaux
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain, 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot_5_ Aire de services vélo
Description: la Commune souhaite compléter ces aires principales avec des aires secondaires. Elles seront plus éloignées des villages, mais pourront permettre aux cyclistes de s'aventurer plus loin sans se soucier de l'état de leur vélo. Etant éloignées des VRD, ces bornes secondaires devront être autonomes et permettre de remplir notamment les fonctions suivantes : recharge batterie vélo électrique, maintenance de base, et gonflage des pneumatiques
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39290000 Aménagements divers, 35261000 Panneaux d'information, 39290000 Aménagements divers, 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: 3DI SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 3DI SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 44 991,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24006l2
Titre: Lot_2_ modules pédagogiques en bois parcours Vtt Ae
Date de conclusion du marché: 16/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: PIC BOIS RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 19 918,63 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24006l3
Titre: Lot_3_ Portiques d'entrée_sortie_piste_cyclables
Date de conclusion du marché: 16/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PANOCOLOR
Offre:
Identifiant de l’offre: PANOCOLOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 35 867,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24006l4
Titre: Lot_4_ Stationnement vélo
Date de conclusion du marché: 16/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune Les Belleville
Numéro d’enregistrement: 20008460600017
Adresse postale: Mairie
Ville: Les Belleville
Code postal: 73440
Pays: France
Point de contact: Jay Claude
Téléphone: 0479089977
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 157530
Adresse postale: 2, place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: 3DI SARL
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 28 Rue De L Europe
Ville: Claix
Code postal: 38640
Pays: France
Téléphone: 0476332084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi La Bruyere
Ville: Bregnier-Cordon
Code postal: 01300
Pays: France
Téléphone: 0479879640
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PANOCOLOR
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 15 Rue De La Gibaudiere
Ville: Saint Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France
Téléphone: 0241763132
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 33f8ec0f-6cb1-41df-a923-a33d4544d56b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 14:15:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 305175-2024
Numéro de publication au JO S: 99/2024
Date de publication: 23/05/2024
