1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PLATS CUISINES SURGELES EN RATION INDIVIDUELLE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 6bd24302-760c-414a-8d1e-a49a7373b079
Identifiant interne: 24008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur est le montant maximum de l'accord cadre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE PLATS CUISINES SURGELES EN RATION INDIVIDUELLE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1429031
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou date de notification si celle ci est postérieure au 01/07/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FLEURY MICHON LS
Offre:
Identifiant de l’offre: FLEURY MICHON LS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 2 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240159
Titre: Fourniture De Plats Cuisines Surgeles En Ration Individuelle
Date de conclusion du marché: 17/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement: 26740002600261
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Ville: Epagny Metz-Tessy
Code postal: 74370
Pays: France
Point de contact: DELIVET Vincent
Téléphone: 0450636183
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital
Ville: Epagny Metz-Tessy
Code postal: 74370
Pays: France
Téléphone: 0450636469
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 1165295
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 1181711
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FLEURY MICHON LS
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rte De La Gare
Ville: Pouzauges
Code postal: 85700
Pays: France
Téléphone: 0684534907
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f9d505c-45f9-4576-9d6d-04ed6e6a2b6e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 16:52:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 308643-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024
