1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris , Direction de la Solidarités
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les Établissements Parisiens de l?Aide Sociale à l?Enfance (EPASE) relevant de la Direction des Solidarités (DSOL) de la Ville de Paris. Il porte sur la fourniture et livraison de produits d?épicerie, de boissons non alcoolisées et de produits surgelés.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les Établissements Parisiens de l?Aide Sociale à l?Enfance (EPASE) relevant de la Direction des Solidarités (DSOL) de la Ville de Paris. Il porte sur la fourniture et livraison de produits d?épicerie, de boissons non alcoolisées et de produits surgelés.
Identifiant de la procédure: 2a92bfb0-55f6-4b2c-9c87-ce3f2ec10344
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de boissons non alcoolisées
Description: Fourniture et livraison produits d'épicerie et les boissons répondant au cahier des charges.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Paris , Direction de la Solidarités
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de produits surgelés
Description: Fourniture et livraison produits d'épicerie et les boissons répondant au cahier des charges.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Paris , Direction de la Solidarités
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Paris , Direction de la Solidarités
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Département: Ville de Paris , Direction de la Solidarités
Adresse postale: 94-96 quai de la Râpée
Ville: Paris cedex 12
Code postal: 75570
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Bureau des Achats
Téléphone: 0144671354
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c787a2dd-2e18-4773-97e8-4104d11f3093 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2024 16:59:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 94841-2024
Numéro de publication au JO S: 32/2024
Date de publication: 14/02/2024