1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23040PRP - Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux service de la CUCM.
Description: 23040PRP - Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux service de la CUCM.
Identifiant de la procédure: 755f6604-294d-4d33-a13c-71c61d340086
Identifiant interne: 23040PRP
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de fonte de voirie
Description: Fourniture de fonte de voirie
Identifiant interne: 2304001PRP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fourniture de tuyaux PVC et dérivés
Description: Fourniture de tuyaux PVC et dérivés
Identifiant interne: 2304002PRP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44165100 Tuyaux
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PUM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2304001PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2024
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PUM
Numéro d’enregistrement: 32044110801545
Adresse postale: 4 RUE RENE FRANCART
Ville: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France
Téléphone: 0326821717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau
Numéro d’enregistrement: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie BP-90069
Ville: Le Creusot Cédex
Code postal: 71206
Pays: France
Téléphone: 0385775151
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5ec7e2b1-8408-4ef7-8198-522b227befa9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/03/2024 09:56:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 173351-2024
Numéro de publication au JO S: 59/2024
Date de publication: 22/03/2024
