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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Pantin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Description: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Identifiant de la procédure: 9cf4d9df-f256-4d70-9774-0e08d4e2995e
Avis précédent: 709403-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39137000 Adoucisseurs d'eau, 39713100 Lave-vaisselle, 39713200 Lave-linge et sèche-linge
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Adoucisseurs
Description: Adoucisseurs
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39137000 Adoucisseurs d'eau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Matériel de distribution self enfant
Description: Matériel de distribution self enfant
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériels de buanderie
Description: Matériels de buanderie
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713200 Lave-linge et sèche-linge
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Inox- Manutention - Hygiène
Description: Inox- Manutention - Hygiène
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériel de laverie
Description: Matériel de laverie
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713200 Lave-linge et sèche-linge
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel de cuisson
Description: Matériel de cuisson
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériel frigorifique
Description: Matériel frigorifique
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du DQE caché
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie des matériels (Durée, délai d'intervention sous garantie, contenu de la garantie)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des matériels
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 17 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS ROUSSEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 4 ROUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 4 Matériel de distribution self enfant
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDINOX
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 2 MEDINOX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 2 Matériel frigorifique
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 28/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le FROID BORNET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 7 Le Froid Bornet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 7 Matériels de buanderie
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS ROUSSEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 6 ROUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat 6 Adoucisseurs
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le FROID BORNET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 1 Le Froid Bornet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 1 Inox- Manutention - Hygiène
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 11/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS ROUSSEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 5 ROUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 5 Matériel de laverie
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS ROUSSEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 3 ROUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 3 Matériel de cuisson
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINES COLLECTIVES ET DE BUANDERIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE PANTIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/02/2024
Date de conclusion du marché: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Pantin
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MEDINOX
Numéro d’enregistrement: 49523949300044
Adresse postale: 44 rue Blaise Pascal
Ville: Aulnay Sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France
Téléphone: 0148683551
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETABLISSEMENTS ROUSSEL
Numéro d’enregistrement: 42306784200058
Adresse postale: 2 avenue du Bosquet
Ville: BAILLET EN FRANCE
Pays: France
Téléphone: 0139989980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Pantin
Numéro d’enregistrement: 21930055500014
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Ville: Pantin
Code postal: 93500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149154527
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le FROID BORNET
Numéro d’enregistrement: 31449029300052
Adresse postale: 63 rue de Bicêtre
Ville: L'Haÿ-les-Roses
Code postal: 94240
Pays: France
Téléphone: 0146700193
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 1300068690015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Pays: France
Téléphone: +33149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50ab4cfd-ec75-4bd3-b37e-ef1ec1d65c59 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2024 17:10:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 172836-2024
Numéro de publication au JO S: 59/2024
Date de publication: 22/03/2024
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