1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'agglo Foix-Varilhes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'agglo Foix-Varilhes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Foix
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Montgailhard
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de services relatif à la gestion des accueils collectifs de mineurs pour les besoins de L'agglo Foix-Varilhes, de la commune de Montgailhard et de la commune de Foix
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: a6557eff-cf9d-45ff-bd4c-8964f4b7004f
Identifiant interne: 24S_Presta ALAE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Commune de Foix
Description: Commune de Foix
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: L'agglo Foix-Varilhes
Description: L'agglo Foix-Varilhes
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Commune de Montgailhard
Description: Commune de Montgailhard
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 500 701,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 522 389,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024028
Titre: Commune de Foix
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 1 747 292,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024030
Titre: L'agglo Foix-Varilhes
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 231 020,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024029
Titre: Commune de Montgailhard
Date de conclusion du marché: 06/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: L'agglo Foix-Varilhes
Numéro d’enregistrement: 20006779100018
Adresse postale: 1 A, avenue du Général de Gaulle
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Point de contact: Fromentin Thomas
Téléphone: 0534090930
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: L'agglo Foix-Varilhes
Numéro d’enregistrement: 1765688
Adresse postale: L'agglo Foix-Varilhes 1a avenue du Général de Gaulle
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0561609176
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Foix
Numéro d’enregistrement: 1765689
Adresse postale: Commune de Foix 45 sq Gabriel Fauré
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0561054200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Montgailhard
Numéro d’enregistrement: 1765690
Adresse postale: Commune de Montgailhard 48 route nationale
Ville: Montgailhard
Code postal: 09330
Pays: France
Téléphone: 0561029858
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 A, avenue du Général de Gaulle
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0534090930
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1072242
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CCIRA BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 1072474
Adresse postale: 106 Bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: 0556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1072241
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Groupe scolaire Paul Bert, Rue Paul Bert
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0561029628
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Groupe scolaire Paul Bert, Rue Paul Bert
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0561029628
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Groupe scolaire Paul Bert, Rue Paul Bert
Ville: Foix
Code postal: 09000
Pays: France
Téléphone: 0561029628
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b4ff9fc-3b73-49b2-966f-366da3acc0e4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 12:22:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 488408-2024
Numéro de publication au JO S: 157/2024
Date de publication: 13/08/2024
