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Date de publication : 13/06/2024
Date de péremption : 16/07/2024
Type de procédure : Information absente
Type de document : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
FRANCE
75 - Paris

appel-offre

France - Autres services communautaires, sociaux et personnels - Prestations de soins de support comprenant les activit's d'art th'rapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie m'dicale sur le site de la Piti' Salp'tri're, 'tablissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Universit'

2024/S 2024-350751  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
350751-2024 - Mise en concurrence
France – Autres services communautaires, sociaux et personnels – Prestations de soins de support comprenant les activités d'art thérapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie médicale sur le site de la Pitié Salpêtrière, établissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
OJ S 114/2024 13/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services

   1.  Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

   2.  Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de soins de support comprenant les activités d'art thérapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie médicale sur le site de la Pitié Salpêtrière, établissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Description: Prestations de soins de support comprenant les activités d'art thérapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie médicale sur le site de la Pitié Salpêtrière, établissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Universitée
Identifiant de la procédure: 5da6258b-4534-4c60-82d1-ff0d3501593d
Identifiant interne: APHPSU24-031
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98000000 Autres services communautaires, sociaux et personnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite pour toute question : 08/07/2024 à 12h00 Date limite de remise des offres : 16/07/2024 à 12h00
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

   5.  Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de séances d'art thérapie en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Description: Prestations de soins de support comprenant les Prestation de séances d'art thérapie en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Identifiant interne: APHP.SU24-031
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du Code de la Commande Publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1, DC2 et références similaires

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2 et références similaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, notée sur 100 points et pondérée à 55% selon la décomposition suivante : - Activités : 40 points ; - Organisation de la prestation : 40 points ; - Expérience : 20 points.

Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 40%

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 « Développement durable » pondéré à 5 %. Le critère développement durable de l'offre est évalué sur la base du cadre de réponse développement durable. Il est noté sur 100 points et pondérée à 5% selon la décomposition suivante : - Types de produits utilisés : 35 points ; - Nature du matériel utilisé : 35 points ; - Moyens de transport utilisés : 30 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/07/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de relaxation : soins corporels relaxants et pratique psycho corporelle en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Description: Prestation de relaxation : soins corporels relaxants et pratique psycho corporelle en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Identifiant interne: APHP.SU24-031
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92620000 Services liés au sport
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du Code de la Commande Publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1, DC2 et références similaires

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2 et références similaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, notée sur 100 points et pondérée à 55% selon la décomposition suivante : - Activités : 40 points ; - Organisation de la prestation : 40 points ; - Expérience : 20 points.

Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 40%

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 « Développement durable » pondéré à 5 %. Le critère développement durable de l'offre est évalué sur la base du cadre de réponse développement durable. Il est noté sur 100 points et pondérée à 5% selon la décomposition suivante : - Types de produits utilisés : 35 points ; - Nature du matériel utilisé : 35 points ; - Moyens de transport utilisés : 30 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/07/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris

   8.  Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital  
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Pays: France
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Téléphone: +33 142176182
Adresse internet: https://www.aphp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris Cedex 04
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris Cedex 04
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f048702b-4db8-463e-b0bf-375958dbe5bc - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 11:47:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 350751-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024

 
 
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