Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Yaudet
Ville: Ploulec'h
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor(FRH01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le Yaudet ( Ploulec'h)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Yaudet
Ville: Ploulec'h
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Méné Hoguené ( Louargat)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 12 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Méné Hoguené
Ville: Louargat
Code postal: 22540
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Marais du Quellen ( Trebeurden)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marais du Quellen
Ville: Trebeurden
Code postal: 22560
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Le Grand Rocher ( Plestin -les-Grèves)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Grand Rocher
Ville: Plestin -les-Grèves
Code postal: 22310
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Falaises de Tredrez (Tredrez-Locquemeau)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 16 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Falaises de Tredrez
Ville: Tredrez-Locquemeau
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Quelfenec ( Plussulien)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 8 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quelfenec
Ville: Plussulien
Code postal: 22320
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Kastell Erek ( Pleumeur-Bodou)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Kastell Erek
Ville: Pleumeur-Bodou
Code postal: 22560
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sites du Quiou (Le Quiou)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 30 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site du Quiou
Ville: Le Quiou
Code postal: 22630
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Tour de l'Arguenon (Jugon-les-lacs)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 25 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Tour de l'Arguenon
Ville: Jugon-les-lacs
Code postal: 22270
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Traouiero (Trégastel - Perros Guirec)
Description: Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne: LOT10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 77211300Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire(cpv): 77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Traouiero
Ville: Perros Guirec
Code postal: 22700
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Traouiero
Ville: TREGASTEL
Code postal: 22730
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 044 000,00EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Eric PHILIPPE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Eric PHILIPPE lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-123
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 04/07/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TANKA - Alexandre OLLEAC
Offre:
Identifiant de l’offre: offre TANKA Alexandre OLLEAC lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-124
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 09/07/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARVEN ELAGAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ARVEN lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-125
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 04/07/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARVEN ELAGAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ARVEN lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-126
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 04/07/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Association Etudes et Chantiers
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Etudes et Chantiers lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-127
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 04/07/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Association Etudes et Chantiers
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Etudes et Chantiers lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-113
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AMISEP lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-114
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION STEREDENN
Offre:
Identifiant de l’offre: offre STEREDENN lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-115
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Association Etudes et Chantiers
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Etudes et Chantiers lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-116
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.)
Offre:
Identifiant de l’offre: offre AMISEP lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-117
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Côtes d'Armor
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8.Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département des Côtes d'Armor
Numéro d’enregistrement: 22220001600327
Adresse postale: DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
