1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AREA.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de viabilité hivernale - salage et déneigement - sur le réseau autoroutier AREA
Description: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 2 districts du réseau autoroutier AREA.
Identifiant de la procédure: 7fedae7c-ee2e-4407-86ce-45f5e92f5a5b
Avis précédent: 450300-2023
Identifiant interne: BPC001439
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001439 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450300-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au
6. 1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. Chaque accord-cadre comporte : Un montant minimum annuel correspondant au prix de la série N°1 « Montant minimum par saison » par camion appliqué, pour chaque camion mis à disposition par le titulaire concerné ; Un montant maximum fixé par lot pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues soit 510000 euros HT pour le lot 1 et 240000 pour les lots 2 et
3.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001439 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroute A48
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450300-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au
6. 1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. Chaque accord-cadre comporte : Un montant minimum annuel correspondant au prix de la série N°1 « Montant minimum par saison » par camion appliqué, pour chaque camion mis à disposition par le titulaire concerné ; Un montant maximum fixé par lot pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues soit 510000 euros HT pour le lot 1 et 240000 pour les lots 2 et
3.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site du Crozet
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001439 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A480, A51
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450300-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au
6. 1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. Chaque accord-cadre comporte : Un montant minimum annuel correspondant au prix de la série N°1 « Montant minimum par saison » par camion appliqué, pour chaque camion mis à disposition par le titulaire concerné ; Un montant maximum fixé par lot pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues soit 510000 euros HT pour le lot 1 et 240000 pour les lots 2 et
3.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: AREA.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 230 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 230 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 19 300,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23Z29
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 20/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE GIMBERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE GIMBERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 22 632,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23Z32
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 03/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: 3.T.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE
3. T.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 28 665,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23Z30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 06/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE CONVERSO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE CONVERSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 39 980,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23Z31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 16/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: 3.T.S.
Numéro d’enregistrement: 43287376800019
Département: Isère
Adresse postale: 245, Zone d'Activité le Grand Champ
Ville: IZEAUX
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476938655
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 34985634400032
Département: Isère
Adresse postale: 227, impasse Vinay Sud
Ville: VINAY
Code postal: 38470
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476360188
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENTREPRISE GIMBERT
Numéro d’enregistrement: 38415029800014
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: 1009, route d'Annecy
Ville: CHARVONNEX
Code postal: 74370
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0611203219
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Département: Rhône
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENTREPRISE CONVERSO
Numéro d’enregistrement: 39335394100015
Département: Isère
Adresse postale: 13, avenue Général de Gaulle
Ville: VIF
Code postal: 38450
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476725211
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AREA.
Numéro d’enregistrement: 70202787100111
Département: Rhône
Adresse postale: 22 Avenue Lionel Terray
Ville: JONAGE
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction Réseau - Cynthia Lamamra
Téléphone: 0426684531
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 687bbc71-2e1a-4eda-a7b8-b5a567e5aaed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 10:41:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 167438-2024
Numéro de publication au JO S: 57/2024
Date de publication: 20/03/2024
