1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois
Description: Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique, listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du CCTP) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique. Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Poilly-lez-Gien et Saint-Martin-sur-Ocre (voir annexe 3 du CCTP) selon 4 lots décrits au point
3. 1 du CCTP.
Identifiant de la procédure: 70daab10-befd-4ffe-9467-fa637c445403
Avis précédent: 358276-2025
Identifiant interne: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIEN
Code postal: 45500
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 838 940,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot1 (annexes 4 et 5 du CCTP)
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot1 (annexes 4 et 5 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Quantité: 2 kilomètres carrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIEN
Code postal: 45500
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 199 680,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 358276-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Compte pour 50% de la note
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix, compte pour 50% de la note, valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui exécute le paiement: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot2 (annexes 6 et 7 du CCTP)
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot2 (annexes 6 et 7 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Quantité: 3 kilomètres carrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIEN
Code postal: 45500
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 173 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 358276-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Compte pour 50% de la note
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix, compte pour 50% de la note, valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui exécute le paiement: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot3 (annexes 8 et 9 du CCTP)
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot3 (annexes 8 et 9 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Quantité: 2 kilomètres carrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIEN
Code postal: 45500
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 261 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 358276-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Compte pour 50% de la note
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix, compte pour 50% de la note, valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui exécute le paiement: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot4 (annexes 10 et 11 du CCTP)
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot4 (annexes 10 et 11 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Quantité: 2 kilomètres carrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIEN
Code postal: 45500
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 205 010,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 358276-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Compte pour 50% de la note
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix, compte pour 50% de la note, valeur technique de l'offre, compte pour 50% de la note
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui exécute le paiement: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 006 728,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONF VEGETIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre_ONF VEGETIS_LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 239 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2025_LOT1_ONF_VEGETIS
Titre: Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans les périmètres de surveillance du foyer giennois (2025-2026) - Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/07/2025
Date de conclusion du marché: 01/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VERTICAL'ELAGAGE
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: ARBRECO ELAGAGE, ELAGUE ARBRES 45
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre_VERTICAL'ELAGAGE_LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 207 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 13 600,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 6
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2025_LOT2_VERTICAL'ELAGAGE
Titre: Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans les périmètres de surveillance du foyer giennois (2025-2026) - Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/07/2025
Date de conclusion du marché: 01/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre_FREDON C-VL_LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 313 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2025_LOT3_FREDON-SMDA
Titre: Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans les périmètres de surveillance du foyer giennois (2025-2026) - Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/07/2025
Date de conclusion du marché: 01/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONF VEGETIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre_ONF VEGETIS_LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 246 012,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2025_LOT4_ONF_VEGETIS
Titre: Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans les périmètres de surveillance du foyer giennois (2025-2026) - Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/07/2025
Date de conclusion du marché: 01/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA 131 RUE DU FAUBOURG BANNIER
Ville: Orleans cedex 1
Code postal: 45042
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238774021
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ONF VEGETIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39282364700053
Adresse postale: 27 CHEMIN DES MAZES-ZAC DES HAUTEURS DU LOING
Ville: NEMOURS
Code postal: 77140
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Samuel Lardeux
Téléphone: 0557816753
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45230448800029
Adresse postale: 13 AVENUE DES DROITS DE L HOMME
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Sophie Piéron
Téléphone: 0238421388
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37899836300154
Adresse postale: 38 AVENUE ROGER HENNEQUIN
Ville: TRAPPES
Code postal: 78190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VERTICAL'ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 88945848500014
Adresse postale: 12 faubourg de Bellegarde
Ville: LORRIS
Code postal: 45260
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: JULIEN NAUDIN
Téléphone: 0689375305
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARBRECO ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81036411700012
Adresse postale: 15 B RUE DU MAIL EST
Ville: NEUVILLE-AUX-BOIS
Code postal: 45170
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Xavier MOREL
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ELAGUE ARBRES 45
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81275688000017
Adresse postale: 76 RUE DE LEGLISE
Ville: DARVOY
Code postal: 45150
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Benjamin PILOU
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c35475c3-e8a8-4b26-aa02-be216efc511b - 03
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2025 09:56:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 764037-2025
Numéro de publication au JO S: 222/2025
Date de publication: 18/11/2025
