1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations funéraires.
Description: Prestation de fourniture de cercueils et housses mortuaires, transport avant mise en bière régionale et nationale, transportant après mise en bière et crémation pour les dons du corps à la science
Identifiant de la procédure: 773052de-b8b0-4fa2-b746-d857f723e675
Avis précédent: 717417-2023
Identifiant interne: 2023-018
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98371000 Services funéraires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse
Description: Prestation de transport avant mise en bière, territoire national métropolitain hors AURA et hors Corse.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98371000 Services funéraires
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations au regard du montant indiqué dans le DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport funéraire région AURA
Description: Prestation de transport funéraire région AURA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98371000 Services funéraires
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations au regard du montant indiqué dans le DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Selon le mémoire justificatif de l'offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Pompes funèbres QIBLA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Pompes funèbres QIBLA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Pompes funèbres QIBLA
Numéro d’enregistrement: 79135638900027
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Pays: France
Téléphone: 09 86 59 88 68
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET
Numéro d’enregistrement: 19421095100423
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42100
Pays: France
Téléphone: 0477421700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 51c9a860-7e38-4956-b64c-a8ad9811da13 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 12:43:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 168864-2024
Numéro de publication au JO S: 57/2024
Date de publication: 20/03/2024
