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Date de publication : 28/02/2024
Date de péremption : 01/04/2024
Type de procédure :
Type de document : Avis de préinformation avec mise en concurrence
FRANCE

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France : Services liés à la pollution atmosphérique : Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d?intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires.

2024/S 2024-122569  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
122569-2024 - Mise en concurrence
France – Services liés à la pollution atmosphérique – Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d?intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires.
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures

   1.  Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

   2.  Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d?intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires.
Description: Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d?intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires.
Identifiant de la procédure: 02393309-f931-4dfe-a725-5b4e2e634236
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90731000 Services liés à la pollution atmosphérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90731700 Services de surveillance du dioxyde de carbone
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Participation à une organisation criminelle

   5.  Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Les Herbiers marins : écosystème carbone bleu participant à la mitigation du changement climatique
Description: Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d'évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d'intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires
Identifiant interne: 2024.00015.00.17.00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90731700 Services de surveillance du dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90731000 Services liés à la pollution atmosphérique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de POITIERS

   8.  Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541 cédex  
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Adresse électronique: greffe.caa-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 19170032700015
Département: 17
Adresse postale: 23 AV ALBERT EINSTEIN  
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France
Adresse électronique: corinne.camus@univ-lr.fr
Téléphone: 0546458637
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f14ec4a-379b-4475-b05e-cc05b66ab918 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2024 15:41:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 122569-2024
Numéro de publication au JO S: 42/2024
Date de publication: 28/02/2024

 
 
C L A S S E    C P V
90731000 - Services liés à la pollution atmosphérique