1.1.
Acheteur
Nom officiel: Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2.1.
Procédure
Titre: RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 74b80e7a-560c-4b12-a1cf-4c244aa8786d
Identifiant interne: 202406
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) Ht - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : Sans - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) Ht Appel d'offres ouvert : articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre. Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-1437032
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/07/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction, comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. Sauf décision de non-reconduction notifiée, par courrier recommandé avec accusé de réception au titulaire, 3 mois avant l'échéance de l'accord cadre, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Musée des Confluences
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VERSION BRONZE
Offre:
Identifiant de l’offre: VERSION BRONZE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202406
Titre: Réalisation De Soclage D'Objets De Mediation Ou De Collection Dans Le Cadre D'Expositions Du Musee Des Confluences
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement: 84436691400019
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69285
Pays: France
Point de contact: DUBOT Fanny
Téléphone: 0428381220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Téléphone: 0428381220
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 332346
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VERSION BRONZE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 36 Rue Leon Loiseau
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 0148510990
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fbc749d1-8fdf-4bea-96c8-bfea2f143557 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 12:09:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 424299-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
