1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES DU GHT 06
Description: MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES DU GHT 06
Identifiant de la procédure: 02832569-1381-43ce-b334-a995f522b23a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 : équipements des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 5 : équipements des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Nice et CH de Menton
Ville: Nice - Menton
Code postal: 06000 - 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : appareils des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 1 : appareils des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juans les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse et Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
Ville: Antibes - Cannes - Grasse et Vallauris
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06227
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : appareils des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 2 : appareils des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Nice et Menton
Ville: Nice - Menton
Code postal: 06000 - 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 : équipements des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 4 : équipements des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse et Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
Ville: Antibes - Cannes - Grasse - Vallauris
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06227
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : appareils Ets de Breil/Roya, Entrevaux, P-Théniers, Sospel, St Etienne/Tinée, CRC Tende, Roquebillière, St Martin Vésubie: Maint Ascenseurs, Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 3 : appareils Ets de Breil/Roya, Entrevaux, P-Théniers, Sospel, St Etienne/Tinée CRC Tende, Roquebillière, St Martin Vésubie: Maint Ascenseurs, Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Breil sur Roya - CH d'Entrevaux - CH de Puget Theniers - CH de Sospel - CH St Maur de St Etienne de Tinée - CRC Tende et CH de la Vésubie
Ville: Breil sur Roya - Entrevaux - Puget Theniers - Sospel - St Etienne de Tinée - Tende et Roquebilière
Code postal: 06540 - 04320 - 06260 - 06380 - 06340 - 06660 -06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 : équipements des établissements de Breil sur Roya, Entrevaux, Puget Théniers, Sospel, St Etienne sur Tinée, CRC Tende, Roquebillière et St Martin de Vésubie : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 6 : équipements des établissements de Breil sur Roya, Entrevaux, Puget Théniers, Sospel, St Etienne sur Tinée, CRC Tende, Roquebillière et St Martin de Vésubie : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Breil sur Roya - CH d'Entrevaux - CH de Puget Théniers - CH de Sospel - CH St Maur de St Etienne sur Tinée - CRC Tende et CH de la Vésubie
Ville: Breil sur Roya - Entrevaux - Puget Theniers - Sospel - St Etienne de Tinée - Tende et Roquebilière
Code postal: 06540 - 04320 - 06260 - 06380 - 06660 - 06340 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art
7. 5)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026fr
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Ville: Nice cedex 1
Pays: France
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 6786005e-9194-4d72-899f-ea7da14a42b2-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Description des modifications: Changement de la date de limite de réception des offres au 05/07/2024 à 16h00.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2814878f-4da6-41a0-a2e9-0c928999d55b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/06/2024 11:30:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 373736-2024
Numéro de publication au JO S: 121/2024
Date de publication: 24/06/2024
