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Date de publication : 28/02/2024
Date de péremption : 02/04/2024
Type de procédure :
Type de document : Avis de préinformation avec mise en concurrence
FRANCE

appel-offre

France : Services de réparation et d'entretien de machines : Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lots

2024/S 2024-121685  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
121685-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de machines – Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lots
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services

   1.  Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

   2.  Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lots
Description: Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lots
Identifiant de la procédure: 7db0640e-05cd-480c-9b82-27190ec82767
Identifiant interne: 2400077
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211500 Serres, 77300000 Services horticoles, 45259000 Réparation et entretien d'équipements
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxLes motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art.
   4. 2)

   5.  Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance et amélioration des installations de gestion climatique des serres du centre de production horticole de la ville de Paris
Description: Maintenance et amélioration des installations de gestion climatique des serres du centre de production horticole de la ville de Paris
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211500 Serres, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 77300000 Services horticoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 30 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum. Lieux d'exécution des prestations : Paris (75) et Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des systèmes de fonctionnement des environnements de production horticole, dont le système d'arrosage
Description: Maintenance des systèmes de fonctionnement des environnements de production horticole, dont le système d'arrosage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211500 Serres, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 77300000 Services horticoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 20 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum. Lieux d'exécution des prestations: Paris (75), Maison Laffitte (78), Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des robots de production horticole
Description: Maintenance des robots de production horticole
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211500 Serres, 77300000 Services horticoles, 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 40 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum. Lieu d'exécution des prestations : Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris

   8.  Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris cedex 4
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry  
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: dfa-bmep@paris.fr
Téléphone: 0100000000
Adresse internet: https://www.paris.fr
Profil de l’acheteur: https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f8b0026-4c93-4c52-a89e-adf6f1bb04f2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2024 17:12:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 121685-2024
Numéro de publication au JO S: 42/2024
Date de publication: 28/02/2024

 
 
C L A S S E    C P V
50530000 - Services de réparation et d'entretien de machines