1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réparations et entretiens, contrôles techniques, bris de glace et achats de pneus pour les véhicules des établissements du GHT Normandie Centre
Description: Réparations et entretiens, contrôles techniques, bris de glace et achats de pneus pour les véhicules des établissements du GHT Normandie Centre
Identifiant de la procédure: 8c13e123-3a3f-4b9a-9282-62414cb0332f
Identifiant interne: GHT2025067
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE -
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réparation de bris de glace
Description: Réparation de bris de glace
Identifiant interne: 20250067001000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caen, Lisieux, Aunay-Bayeux
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Contrôle technique véhicules légers et utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5T pour le CH de PLE
Description: Contrôle technique véhicules légers et utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5T
Identifiant interne: 20250067014000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Pont l'Eveque
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Contrôle technique véhicules légers et utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5T pour le CH de Lisieux
Description: Contrôle technique véhicules légers et utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5T
Identifiant interne: 20250067015000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lisieux
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réparations
Description: Réparations
Identifiant interne: Lots 2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,16,17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: lots déclarés sans suite
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 83 900,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 83 900,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 83 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 77 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPECIAL T
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250067001000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 77 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250067001000
Titre: Réparation de bris de glace pour le CHU de Caen, EPSM Caen, CH d'Aunay-Bayeux, CH de Lisieux
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 12/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 283034-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUTOBILAN NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250067014000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250067014000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 16/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 283034-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 700,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUTOBILAN NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250067015000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 5 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250067015000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 16/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 283034-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: SPECIAL T
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Département: DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Adresse postale: AVENUE DE LA COTE DE NACRE
Ville: CAEN CEDEX 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 2 31 06 48 85
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPECIAL T
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45139755800037
Ville: IFS
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AUTOBILAN NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49422512100016
Département: 14
Ville: LISIEUX
Code postal: 14100
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ab185282-d23d-42ff-969c-28adc0907942 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2025 14:40:12 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 728157-2025
Numéro de publication au JO S: 212/2025
Date de publication: 04/11/2025
