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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules
Description: Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules Pour les lots 700 à 744, un lot se caractérise par un numéro de lot, le canton ou département desquels les établissements scolaires seront desservis. Pour le lot 745, un lot se caractérise par un numéro de lot, la région Hauts de France sur laquelle les établissements scolaires seront desservis. Il est à noter que ce lot est constitué uniquement de véhicules ambulance. Il est à préciser que les représentants légaux des élèves ou étudiants sont domiciliés dans le Pas-de-Calais. Il est à préciser que tous les élèves ou étudiants sont domiciliés dans le Pas-de-Calais
Identifiant de la procédure: 2cf87170-eba3-47d9-a56c-73cd9752e49f
Identifiant interne: 202362A2695
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 372 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le montant du marché correspond au montant total Ht du détail quantitatif estimatif de l'attributaire
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°700 Canton Aire-sur-la-lys : Aire-sur-la-Lys, Blessy, Estrée-Blanche, Guarbecque, Isbergues, Lambres, Liettres , Ligny-lès-Aire, Linghem, Mazinghem, Quernes , Rely, Rombly, Roquetoire, Saint-Hilaire-Cottes, Witternesse, Wittes
Description: Canton Aire-sur-la-lys : Aire-sur-la-Lys, Blessy, Estrée-Blanche, Guarbecque, Isbergues, Lambres, Liettres , Ligny-lès-Aire, Linghem, Mazinghem, Quernes , Rely, Rombly, Roquetoire, Saint-Hilaire-Cottes, Witternesse, Wittes
Identifiant interne: 700
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°701 Canton Arras : Arras
Description: Canton Arras : Arras
Identifiant interne: 701
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°702 Canton Arras- 1 : Acq, Anzin-Saint-Aubin, Beaumetz-lès-Loges, Dainville , Écurie, Étrun, Maroeuil, Mont-Saint-Éloi, Neuville-Saint-Vaast, Roclincourt, Sainte-Catherine, Wailly
Description: Canton Arras- 1 : Acq, Anzin-Saint-Aubin, Beaumetz-lès-Loges, Dainville , Écurie, Étrun, Maroeuil, Mont-Saint-Éloi, Neuville-Saint-Vaast, Roclincourt, Sainte-Catherine, Wailly
Identifiant interne: 702
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°703 Canton Arras-2 : Athies, Bailleul-Sir-Berthoult, Fampoux, Farbus, Feuchy, Gavrelle, Monchy-le-Preux, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas, Thélus, Willerval
Description: Canton Arras-2 : Athies, Bailleul-Sir-Berthoult, Fampoux, Farbus, Feuchy, Gavrelle, Monchy-le-Preux, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas, Thélus, Willerval
Identifiant interne: 703
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°704 Canton Arras-3 : Achicourt, Agny, Beaurains, Boiry-Becquerelle , Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Guémappe, Héninel, Hénin-sur-Cojeul, Mercatel, Neuville-Vitasse, Saint-Martin-sur-Cojeul, Tilloy-lès-Mofflaines
Description: Canton Arras-3 : Achicourt, Agny, Beaurains, Boiry-Becquerelle, Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Guémappe, Héninel, Hénin-sur-Cojeul, Mercatel, Neuville-Vitasse, Saint-Martin-sur-Cojeul, Tilloy-lès-Mofflaines, Wancourt
Identifiant interne: 704
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°705 Canton Auchel : Auchel, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Diéval, Divion, Lozinghem, Marles-les-Mines, Ourton
Description: Canton Auchel : Auchel, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Diéval, Divion, Lozinghem, Marles-les-Mines, Ourton
Identifiant interne: 705
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°706 Canton Auxi-le-Château : Aix-en-Issart, Aubin-Saint-Vaast, Auchy-lès-Hesdin, Auxi-le-Château, Azincourt, Béalencourt, Beaurainville, Beauvoir-Wavans, Blangy-sur-Ternoise, Blingel, Boffles, Boisjean, Boubers-lès-Hesmond, Bouin-Plum
Description: Canton Auxi-le-Château : Aix-en-Issart, Aubin-Saint-Vaast, Auchy-lès-Hesdin, Auxi-le-Château, Azincourt, Béalencourt, Beaurainville, Beauvoir-Wavans, Blangy-sur-Ternoise, Blingel, Boffles, Boisjean, Boubers-lès-Hesmond, Bouin-Plumoison, Brévillers, Brimeux, Buire-au-Bois, Buire-le-Sec, Campagne-lès-Hesdin, Capelle-lès-Hesdin, Caumont, Cavron-Saint-Martin , Chériennes, Contes, Douriez, Éclimeux, Fillièvres, Fontaine-l'Étalon, Fresnoy, Galametz, Gennes-Ivergny, Gouy-Saint-André, Grigny, Guigny, Guisy, Haravesnes, Hesdin, Hesmond, Huby-Saint-Leu, Incourt, La Loge, Labroye, Le Parcq, Le Ponchel, Le Quesnoy-en-Artois, Lespinoy, Loison-sur-Créquoise, Maintenay, Maisoncelle, Marant, Marconne, Marconnelle, Marenla, Maresquel-Ecquemicourt, Marles-sur-Canche, Mouriez, Neulette, Noeux-lès-Auxi, Noyelles-lès-Humières, Offin, Quoeux-Haut-Maînil, Raye-sur-Authie, Regnauville, Rollancourt, Rougefay, Roussent, Saint-Denoeux , Sainte-Austreberthe, Saint-Georges, Saint-Rémy-au-Bois, Saulchoy, Sempy, Tollent, Tortefontaine, Tramecourt, Vacqueriette-Erquières, Vaulx, Vieil-Hesdin, Villers-l'Hôpital, Wail, Wambercourt, Wamin, Willeman, Willencourt
Identifiant interne: 706
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°707 Canton Avesnes-le-Comte : Adinfer, Agnez-lès-Duisans, Agnières, Ambrines, Amplier, Aubigny-en-Artois, Avesnes-le-Comte, Bailleul-aux-Cornailles, Bailleulmont, Bailleulval, Barly, Basseux, Bavincourt, Beaudricourt, Beaufort-Blavinc
Description: Canton Avesnes-le-Comte : Adinfer, Agnez-lès-Duisans, Agnières, Ambrines, Amplier, Aubigny-en-Artois, Avesnes-le-Comte, Bailleul-aux-Cornailles, Bailleulmont, Bailleulval, Barly, Basseux, Bavincourt, Beaudricourt, Beaufort-Blavincourt, Berlencourt-le-Cauroy, Berles-au-Bois, Berles-Monchel, Berneville, Béthonsart, Bienvillers-au-Bois, Blairville, Boiry-Sainte-Rictrude, Boiry-Saint-Martin, Camblain-l'Abbé, Cambligneul, Canettemont, Capelle-Fermont, Chelers, Couin, Coullemont, Couturelle, Denier, Duisans, Estrée-Wamin, Famechon, Ficheux, Foncquevillers, Fosseux, Frévillers, Frévin-Capelle, Gaudiempré, Givenchy-le-Noble, Gommecourt, Gouves, Gouy-en-Artois, Grand-Rullecourt, Grincourt-lès-Pas, Habarcq, Halloy, Hannescamps, Haute-Avesnes, Hauteville, Hébuterne, Hendecourt-lès-Ransart, Hénu, Hermaville, Houvin-Houvigneul, Humbercamps, Ivergny, Izel-lès-Hameau, La Cauchie, La Herlière, Lattre-Saint-Quentin, Le Souich, Liencourt, Lignereuil, Magnicourt-en-Comte, Magnicourt-sur-Canche, Maizières, Manin, Mingoval, Monchiet, Monchy-au-Bois, Mondicourt, Montenescourt, Noyellette, Noyelle-Vion, Orville, Pas-en-Artois, Penin, Pommera, Pommier, Puisieux, Ransart, Rebreuve-sur-Canche +Rebreuviette, Rivière, Sailly-au-Bois, Saint-Amand, Sars-le-Bois, Sarton, Saulty, Savy-Berlette, Simencourt, Sombrin, Souastre, Sus-Saint-Léger, Thièvres, Tilloy-lès-Hermaville, Tincques, Villers-Brûlin, Villers-Châtel, Villers-Sir-Simon, Wanquetin, Warlincourt-lès-Pas, Warlus, Warluzel
Identifiant interne: 707
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°708 Canton Avion : Acheville, Avion, Méricourt, Sallaumines
Description: Canton Avion : Acheville, Avion, Méricourt, Sallaumines
Identifiant interne: 708
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°709 Canton Bapaume : Ablainzevelle, Achiet-le-Grand, Achiet-le-Petit, Avesnes-lès-Bapaume, Ayette, Bancourt, Bapaume, Baralle, Barastre, Beaulencourt, Beaumetz-lès-Cambrai, Béhagnies, Bertincourt, Beugnâtre, Beugny
Description: Canton Bapaume : Ablainzevelle, Achiet-le-Grand, Achiet-le-Petit, Avesnes-lès-Bapaume, Ayette, Bancourt, Bapaume, Baralle, Barastre, Beaulencourt, Beaumetz-lès-Cambrai, Béhagnies, Bertincourt, Beugnâtre, Beugny, Biefvillers-lès-Bapaume, Bihucourt, Bourlon, Bucquoy, Buissy, Bullecourt, Bus, Chérisy, Courcelles-le-Comte, Croisilles, Douchy-lès-Ayette, Écourt-Saint-Quentin, Écoust-Saint Mein, Épinoy, Ervillers, Favreuil, Fontaine-lès-Croisilles, Frémicourt, Gomiécourt, Graincourt-lès-Havrincourt, Grévillers, Hamelincourt, Haplincourt, Havrincourt, Hermies, Inchy-en-Artois, Lagnicourt-Marcel, Lebucquière, Léchelle, Ligny-Thilloy, Marquion, Martinpuich, Metz-en-Couture, Morchies, Morval, Mory, Moyenneville, Neuville-Bourjonval, Noreuil, Oisy-le-Verger, Palluel, Pronville, Quéant, Riencourt-lès Bapaume, Rocquigny, Rumaucourt, Ruyaulcourt, Sains-lès-Marquion, Saint-Léger, Sapignies, Le Sars, Sauchy-Cauchy, Sauchy-Lestrée, Le Transloy, Trescault, Vélu, Villers-au-Flos, Warlencourt-Eaucourt, Ytres
Identifiant interne: 709
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°710 Canton Berck : Airon-Notre-Dame, Airon-Saint-Vaast, Attin, Beaumerie-Saint-Martin, Berck, Bernieulles, Beutin, La Calotterie, Campigneulles-les-Grandes, Campigneulles-les-Petites, Colline-Beaumont, Conchil-le-Temple, Écuires
Description: Canton Berck : Airon-Notre-Dame, Airon-Saint-Vaast, Attin, Beaumerie-Saint-Martin, Berck, Bernieulles, Beutin, La Calotterie, Campigneulles-les-Grandes, Campigneulles-les-Petites, Colline-Beaumont, Conchil-le-Temple, Écuires, Estrée, Estréelles, Groffliers, Hubersent, Inxent, Lépine, La Madelaine-sous-Montreuil, Montcavrel, Montreuil-sur-Mer, Nempont-Saint-Firmin, Neuville-sous-Montreuil, Rang-du-Fliers, Recques-sur-Course, Sorrus, Tigny-Noyelle, Verton, Waben, Wailly-Beaucamp
Identifiant interne: 710
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°711 Canton Béthune : Annezin, Béthune, Chocques, Labeuvrière, Lapugnoy, Oblinghem, Vendin-lès-Béthune
Description: Canton Béthune : Annezin, Béthune, Chocques, Labeuvrière, Lapugnoy, Oblinghem, Vendin-lès-Béthune
Identifiant interne: 711
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°712 Canton Beuvry : Beuvry, Essars, Fleurbaix, Hinges, La Couture, Laventie, Locon, Neuve-Chapelle, Richebourg, Sailly-sur-la-Lys, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle
Description: Canton Beuvry : Beuvry, Essars, Fleurbaix, Hinges, La Couture, Laventie, Locon, Neuve-Chapelle, Richebourg, Sailly-sur-la-Lys, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle
Identifiant interne: 712
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°713 Canton Boulogne-sur-Mer : Boulogne-sur-Mer, Conteville-lès-Boulogne, La Capelle-lès-Boulogne, Pernes-lès-Boulogne, Pittefaux, Wimereux, Wimille
Description: Canton Boulogne-sur-Mer : Boulogne-sur-Mer, Conteville-lès-Boulogne, La Capelle-lès-Boulogne, Pernes-lès-Boulogne, Pittefaux, Wimereux, Wimille
Identifiant interne: 713
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°714 Canton Boulogne-sur-Mer-2 : Baincthun, Echinghen, Le Portel, Saint-Martin-Boulogne
Description: Canton Boulogne-sur-Mer-2 : Baincthun, Echinghen, Le Portel, Saint-Martin-Boulogne
Identifiant interne: 714
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°715 Canton Brebières : Arleux-en-Gohelle, Bellonne, Biache-Saint-Vaast, Boiry-Notre-Dame, Brebières, Cagnicourt, Corbehem, Dury, Étaing, Éterpigny, Fresnes-lès-Montauban, Fresnoy-en-Gohelle, Gouy-sous-Bellonne, Hamblain-les-Prés
Description: Canton Brebières : Arleux-en-Gohelle, Bellonne, Biache-Saint-Vaast, Boiry-Notre-Dame, Brebières, Cagnicourt, Corbehem, Dury, Étaing, Éterpigny, Fresnes-lès-Montauban, Fresnoy-en-Gohelle, Gouy-sous-Bellonne, Hamblain-les-Prés, Haucourt, Hendecourt-lès-Cagnicourt, Izel-lès-Équerchin, Neuvireuil, Noyelles-sous-Bellonne, Oppy, Pelves, Plouvain, Quiéry-la-Motte, Récourt, Rémy, Riencourt-lès-Cagnicourt, Roeux, Sailly-en-Ostrevent, Saudemont, Tortequesne, Villers-lès-Cagnicourt, Vis-en-Artois, Vitry-en-Artois
Identifiant interne: 715
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°716 Canton Bruay-la-Buissière : Bajus, Beugin, Bruay-la-Buissière, Caucourt, Estrée-Cauchy, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Légal, Hermin, Houdain, La Comté, Maisnil-lès-Ruitz, Rebreuve-Ranchicourt
Description: Canton Bruay-la-Buissière : Bajus, Beugin, Bruay-la-Buissière, Caucourt, Estrée-Cauchy, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Légal, Hermin, Houdain, La Comté, Maisnil-lès-Ruitz, Rebreuve-Ranchicourt
Identifiant interne: 716
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°717 Canton Bully-les-Mines : Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Carency, Gouy-Servins, Mazingarbe, Sains-en-Gohelle, Servins, Souchez, Villers-au-Bois
Description: Canton Bully-les-Mines : Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Carency, Gouy-Servins, Mazingarbe, Sains-en-Gohelle, Servins, Souchez, Villers-au-Bois
Identifiant interne: 717
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°718 Canton Calais : Calais
Description: Canton Calais : Calais
Identifiant interne: 718
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°719 Canton Calais-1 : Bonningues-lès-Calais, Coquelles, Escalles, Fréthun, Hames-Boucres, Nielles-lès-Calais, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Saint-Tricat, Sangatte
Description: Canton Calais-1 : Bonningues-lès-Calais, Coquelles, Escalles, Fréthun, Hames-Boucres, Nielles-lès-Calais, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Saint-Tricat, Sangatte
Identifiant interne: 719
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°720 Canton Calais-2 : Alembon, Andres, Ardres, Autingues, Bainghen, Balinghem, Bouquehault, Boursin, Brêmes, Caffiers, Campagne-lès-Guines, Coulogne, Fiennes, Guînes, Hardinghen, Herbinghen, Hermelinghen, Hocquinghen
Description: Canton Calais-2 : Alembon, Andres, Ardres, Autingues, Bainghen, Balinghem, Bouquehault, Boursin, Brêmes, Caffiers, Campagne-lès-Guines, Coulogne, Fiennes, Guînes, Hardinghen, Herbinghen, Hermelinghen, Hocquinghen, Landrethun-lès-Ardres, Les Attaques, Licques, Louches, Nielles-lès-Ardres, Rodelinghem, Sanghen
Identifiant interne: 720
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°721 Canton Carvin : Carvin, Courrières, Libercourt
Description: Canton Carvin : Carvin, Courrières, Libercourt
Identifiant interne: 721
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n°722 Canton Desvres : Alincthun, Ambleteuse, Audembert, Audinghen, Audresselles, Bazinghen, Bellebrune, Belle-et-Houllefort, Beuvrequen, Bournonville, Brunembert, Carly, Colembert, Courset, Crémarest, Desvres, Doudeauville, Ferques
Description: Canton Desvres : Alincthun, Ambleteuse, Audembert, Audinghen, Audresselles, Bazinghen, Bellebrune, Belle-et-Houllefort, Beuvrequen, Bournonville, Brunembert, Carly, Colembert, Courset, Crémarest, Desvres, Doudeauville, Ferques, Halinghen, Henneveux, Hervelinghen, Lacres, Landrethun-le-Nord, Le Wast, Leubringhen, Leulinghen-Bernes, Longfossé, Longueville, Lottinghen, Maninghen-Henne, Marquise, Menneville, Nabringhen, Offrethun, Quesques, Questrecques, Rety, Questrecques, Rety, Rinxent, Saint-Inglevert, Saint-Martin-Choquel, Samer, Selles, Senlecques, Tardinghen, Tingry, Verlincthun, Vieil-Moutier, Wacquinghen, Wierre-au-Bois, Wierre-Effroy, Wirwignes, Wissant
Identifiant interne: 722
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n°723 Canton Douvrin : Annequin, Auchy-les-Mines, Billy-Berclau, Cambrin, Cuinchy, Douvrin, Festubert, Givenchy-lès-la-Bassée, Haisnes, Lorgies, Noyelles-lès-Vermelles, Sailly-Labourse, Vermelles, Violaines
Description: Canton Douvrin : Annequin, Auchy-les-Mines, Billy-Berclau, Cambrin, Cuinchy, Douvrin, Festubert, Givenchy-lès-la-Bassée, Haisnes, Lorgies, Noyelles-lès-Vermelles, Sailly-Labourse, Vermelles, Violaines
Identifiant interne: 723
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n°724 Canton Étaples : Bréxent-Énocq, Camiers, Cormont, Cucq, Étaples, Frencq, Le Touquet-Paris-Plage, Lefaux, Longvilliers, Maresville, Merlimont, Saint-Aubin, Saint-Josse-sur-Mer, Tubersent, Widehem
Description: Canton Étaples : Bréxent-Énocq, Camiers, Cormont, Cucq, Étaples, Frencq, Le Touquet-Paris-Plage, Lefaux, Longvilliers, Maresville, Merlimont, Saint-Aubin, Saint-Josse-sur-Mer, Tubersent, Widehem
Identifiant interne: 724
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n°725 Canton Fruges : Ambricourt, Audincthun, Avondance, Avroult, Beaumetz-lès-Aire, Bomy, Canlers, Clarques, Coupelle-Neuve, Coupelle-Vieille, Coyecques, Crépy, Créquy, Delettes, Dennebroeucq, Ecques, Embry, Enguinegatte
Description: Canton Fruges : Ambricourt, Audincthun, Avondance, Avroult, Beaumetz-lès-Aire, Bomy, Canlers, Clarques, Coupelle-Neuve, Coupelle-Vieille, Coyecques, Crépy, Créquy, Delettes, Dennebroeucq, Ecques, Embry, Enguinegatte, Enquin-les-Mines, Erny-Saint-Julien, Fauquembergues, Febvin-Palfart, Fléchin, Fressin, Fruges, Herbelles, Heuringhem, Hézecques, Inghem, Laires, Lebiez, Lugy, Mametz, Matringhem, Mencas, Merck-Saint-Liévin, Planques, Quiestède, Racquinghem, Radinghem, Rebecques, Reclinghem, Renty, Rimboval, Royon, Ruisseauville, Sains-lès-Fressin, Saint-Martin-d'Hardinghem, Senlis, Thérouanne, Thiembronne, Torcy, Verchin, Vincly, Wardrecques
Identifiant interne: 725
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n°726 Canton Harnes : Billy-Montigny, Bois-Bernard, Fouquières-lès-Lens, Harnes, Noyelles-sous-Lens, Rouvroy
Description: Canton Harnes : Billy-Montigny, Bois-Bernard, Fouquières-lès-Lens, Harnes, Noyelles-sous-Lens, Rouvroy
Identifiant interne: 726
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n°727 Canton Hénin-Beaumont : Hénin-Beaumont
Description: Canton Hénin-Beaumont : Hénin-Beaumont
Identifiant interne: 727
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot n°728 Canton Hénin-Beaumont-1 : Dourges, Montigny-en-Gohelle, Oignies
Description: Canton Hénin-Beaumont-1 : Dourges, Montigny-en-Gohelle, Oignies
Identifiant interne: 728
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot n°729 Canton Hénin-Beaumont-2 : Courcelles-lès-Lens, Drocourt, Évin-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault
Description: Canton Hénin-Beaumont-2 : Courcelles-lès-Lens, Drocourt, Évin-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault
Identifiant interne: 729
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot n°730 Canton Lens : Annay, Lens, Loison-sous-Lens
Description: Canton Lens : Annay, Lens, Loison-sous-Lens
Identifiant interne: 730
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot n°731 Canton Liévin : Éleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Liévin, Vimy
Description: Canton Liévin : Éleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Liévin, Vimy
Identifiant interne: 731
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot n°732 Canton Lillers : Allouagne, Ames, Amettes, Auchy-au-Bois, Bourecq, Burbure, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Ecquedecques, Ferfay, Gonnehem, Ham-en-Artois, Lespesses, Lestrem, Lières, Lillers, Mont-Bernanchon, Norrent-Fontes, Robecq
Description: Canton Lillers : Allouagne, Ames, Amettes, Auchy-au-Bois, Bourecq, Burbure, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Ecquedecques, Ferfay, Gonnehem, Ham-en-Artois, Lespesses, Lestrem, Lières, Lillers, Mont-Bernanchon, Norrent-Fontes, Robecq, Saint-Floris, Saint-Venant, Westrehem
Identifiant interne: 732
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot n°733 Canton Longuenesse : Arques, Blendecques, Campagne-lès-Wardrecques, Hallines, Helfaut, Longuenesse, Wizernes
Description: Canton Longuenesse : Arques, Blendecques, Campagne-lès-Wardrecques, Hallines, Helfaut, Longuenesse, Wizernes
Identifiant interne: 733
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot n°734 Canton Lumbres : Acquin-Westbécourt, Affringues, Aix-en-Ergny, Alette, Alquines, Audrehem, Avesnes, Bayenghem-lès-Seninghem, Bécourt, Beussent, Bezinghem, Bimont, Bléquin, Boisdinghem, Bonningues-lès-Ardres, Bourthes, Bouvelinghem
Description: Canton Lumbres : Acquin-Westbécourt, Affringues, Aix-en-Ergny, Alette, Alquines, Audrehem, Avesnes, Bayenghem-lès-Seninghem, Bécourt, Beussent, Bezinghem, Bimont, Bléquin, Boisdinghem, Bonningues-lès-Ardres, Bourthes, Bouvelinghem, Campagne-lès-Boulonnais, Clenleu, Clerques, Cléty, Coulomby, Dohem, Elnes, Enquin-sur-Baillons, Ergny, Escoeuilles, Esquerdes, Haut-Loquin, Herly, Hucqueliers, Humbert, Journy, Ledinghem, Leulinghem, Lumbres, Maninghem, Nielles-lès-Bléquin, Ouve-Wirquin, Parenty, Pihem, Preures, Quelmes, Quercamps, Quilen, Rebergues, Remilly-Wirquin, Rumilly, Saint-Michel-sous-Bois, Seninghem, Setques, Surques, Vaudringhem, Verchocq, Wavrans-sur-l'Aa, Wicquinghem, Wismes, Wisques, Zoteux, Zudausques
Identifiant interne: 734
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot n°735 Canton Marck : Audruicq, Guemps, Marck, Muncq-Nieurlet, Nortkerque, Nouvelle-Église, Offekerque, Oye-Plage, Polincove, Recques-sur-Hem, Ruminghem, Saint-Folquin, Saint-Omer-Capelle, Sainte-Marie-Kerque, Vieille-Église, Zutkerque
Description: Canton Marck : Audruicq, Guemps, Marck, Muncq-Nieurlet, Nortkerque, Nouvelle-Église, Offekerque, Oye-Plage, Polincove, Recques-sur-Hem, Ruminghem, Saint-Folquin, Saint-Omer-Capelle, Sainte-Marie-Kerque, Vieille-Église, Zutkerque
Identifiant interne: 735
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot n°736 Canton Noeux-les-Mines : Barlin, Drouvin-le-Marais, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gosnay, Haillicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Labourse, Noeux-les-Mines, Ruitz, Vaudricourt
Description: Canton Noeux-les-Mines : Barlin, Drouvin-le-Marais, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gosnay, Haillicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Labourse, Noeux-les-Mines, Ruitz, Vaudricourt
Identifiant interne: 736
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot n°737 Canton Outreau : Condette, Dannes, Équihen-Plage, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l'Abbé, Isques, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Outreau, Saint-Étienne-au-Mont, Saint-Léonard
Description: Canton Outreau : Condette, Dannes, Équihen-Plage, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l'Abbé, Isques, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Outreau, Saint-Étienne-au-Mont, Saint-Léonard
Identifiant interne: 737
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot n°738 Canton Saint-Omer : Bayenghem-lès-Éperlecques, Clairmarais, Éperlecques, Houlle, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Moulle, Nordausques, Nort-Leulinghem, Saint-Martin-au-Laërt, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tatinghem, Tilques
Description: Canton Saint-Omer : Bayenghem-lès-Éperlecques, Clairmarais, Éperlecques, Houlle, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Moulle, Nordausques, Nort-Leulinghem, Saint-Martin-au-Laërt, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tatinghem, Tilques, Tournehem-sur-la-Hem, Zouafques
Identifiant interne: 738
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot n°739 Canton Saint-Pol-sur-Ternoise : Anvin, Aubrometz, Aumerval, Averdoingt, Bailleul-lès-Pernes, Beauvois, Bergueneuse, Bermicourt, Blangerval-Blangermont, Bonnières, Boubers-sur-Canche, Bouret-sur-Canche, Bours, Boyaval, Brias
Description: Canton Saint-Pol-sur-Ternoise : Anvin, Aubrometz, Aumerval, Averdoingt, Bailleul-lès-Pernes, Beauvois, Bergueneuse, Bermicourt, Blangerval-Blangermont, Bonnières, Boubers-sur-Canche, Bouret-sur-Canche, Bours, Boyaval, Brias, Buneville, Conchy-sur-Canche, Conteville-en-Ternois, Croisette, Croix-en-Ternois, Écoivres, Eps, Équirre, Érin, Fiefs, Flers, Fleury, Floringhem, Fontaine-lès-Boulans, Fontaine-lès-Hermans, Fortel-en-Artois, Foufflin-Ricametz, Framecourt, Frévent, Gauchin-Verloingt, Frévent, Gauchin-Verloingt, Gouy-en-Ternois, Guinecourt, Hautecloque, Héricourt, Herlincourt, Herlin-le-Sec, Hernicourt, Hestrus, Heuchin, Huclier, Humeroeuille, Humières, Ligny-sur-Canche, Ligny-Saint-Flochel, Linzeux, Lisbourg, Maisnil, Marest, Marquay, Moncheaux-lès-Frévent, Monchel-sur-Canche, Monchy-Breton, Monchy-Cayeux, Monts-en-Ternois, Nédon, Nédonchel, Neuville-au-Cornet, Nuncq-Hautecôte, oeuf-en-Ternois, Ostreville, Pernes, Pierremont, Prédefin, Pressy, Roëllecourt, Sachin, Sains-lès-Pernes, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Ternoise, Séricourt, Sibiville, Siracourt, Tangry, Teneur, Ternas, La Thieuloye, Tilly-Capelle, Troisvaux, Vacquerie-le-Boucq, Valhuon, Wavrans-sur-Ternoise
Identifiant interne: 739
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot n°740 Canton Wingles : Bénifontaine, Estevelles, Grenay, Hulluch, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Pont-à-Vendin, Vendin-le-Vieil, Wingles
Description: Canton Wingles : Bénifontaine, Estevelles, Grenay, Hulluch, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Pont-à-Vendin, Vendin-le-Vieil, Wingles
Identifiant interne: 740
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot n°741 Département 02
Description: Département 02
Identifiant interne: 741
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot n°742 Département 59
Description: Département 59
Identifiant interne: 742
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot n°743 Département 60
Description: Département 60
Identifiant interne: 743
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Lot n°744 Département 80
Description: Département 80
Identifiant interne: 744
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Lot n°745 Région Hauts-de-France
Description: Région Hauts de France
Identifiant interne: 745
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse n°1
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse n°2
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 989 288,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 99 359,74 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570000
Titre: Lot n°700 Canton Aire-sur-la-lys : Aire-sur-la-Lys, Blessy, Estrée-Blanche, Guarbecque, Isbergues, Lambres, Liettres , Ligny-lès-Aire, Linghem, Mazinghem, Quernes , Rely, Rombly, Roquetoire, Saint-Hilaire-Cottes, Witternesse, Wittes
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 296 903,05 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570100
Titre: Lot n°701 Canton Arras : Arras
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 68 509,64 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a2695702
Titre: Lot n°702 Canton Arras- 1 : Acq, Anzin-Saint-Aubin, Beaumetz-lès-Loges, Dainville , écurie, étrun, Maroeuil, Mont-Saint-éloi, Neuville-Saint-Vaast, Roclincourt, Sainte-Catherine, Wailly
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 103 931,74 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570300
Titre: Lot n°703 Canton Arras-2 : Athies, Bailleul-Sir-Berthoult, Fampoux, Farbus, Feuchy, Gavrelle, Monchy-le-Preux, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas, Thélus, Willerval
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 66 598,69 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570400
Titre: Lot n°704 Canton Arras-3 : Achicourt, Agny, Beaurains, Boiry-Becquerelle , Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Guémappe, Héninel, Hénin-sur-Cojeul, Mercatel, Neuville-Vitasse, Saint-Martin-sur-Cojeul, Tilloy-lès-Mofflaines
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 147 315,92 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570500
Titre: Lot n°705 Canton Auchel : Auchel, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Diéval, Divion, Lozinghem, Marles-les-Mines, Ourton
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 74 791,99 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570600
Titre: Lot n°706 Canton Auxi-le-Château : Aix-en-Issart, Aubin-Saint-Vaast, Auchy-lès-Hesdin, Auxi-le-Château, Azincourt, Béalencourt, Beaurainville, Beauvoir-Wavans, Blangy-sur-Ternoise, Blingel, Boffles, Boisjean, Boubers-lès-Hesmond, Bouin-Plum
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 108 824,09 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269670700
Titre: Lot n°707 Canton Avesnes-le-Comte : Adinfer, Agnez-lès-Duisans, Agnières, Ambrines, Amplier, Aubigny-en-Artois, Avesnes-le-Comte, Bailleul-aux-Cornailles, Bailleulmont, Bailleulval, Barly, Basseux, Bavincourt, Beaudricourt, Beaufort-Blavinc
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 133 300,85 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570800
Titre: Lot n°708 Canton Avion : Acheville, Avion, Méricourt, Sallaumines
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur du résultat: 122 743,66 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269570900
Titre: Lot n°709 Canton Bapaume : Ablainzevelle, Achiet-le-Grand, Achiet-le-Petit, Avesnes-lès-Bapaume, Ayette, Bancourt, Bapaume, Baralle, Barastre, Beaulencourt, Beaumetz-lès-Cambrai, Béhagnies, Bertincourt, Beugnâtre, Beugny
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur du résultat: 350 874,98 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571000
Titre: Lot n°710 Canton Berck : Airon-Notre-Dame, Airon-Saint-Vaast, Attin, Beaumerie-Saint-Martin, Berck, Bernieulles, Beutin, La Calotterie, Campigneulles-les-Grandes, Campigneulles-les-Petites, Colline-Beaumont, Conchil-le-Temple, écuires
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur du résultat: 122 226,90 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571100
Titre: Lot n°711 Canton Béthune : Annezin, Béthune, Chocques, Labeuvrière, Lapugnoy, Oblinghem, Vendin-lès-Béthune
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur du résultat: 170 545,01 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571200
Titre: Lot n°712 Canton Beuvry : Beuvry, Essars, Fleurbaix, Hinges, La Couture, Laventie, Locon, Neuve-Chapelle, Richebourg, Sailly-sur-la-Lys, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur du résultat: 181 404,05 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571300
Titre: Lot n°713 Canton Boulogne-sur-Mer : Boulogne-sur-Mer, Conteville-lès-Boulogne, La Capelle-lès-Boulogne, Pernes-lès-Boulogne, Pittefaux, Wimereux, Wimille
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur du résultat: 94 335,65 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571400
Titre: Lot n°714 Canton Boulogne-sur-Mer-2 : Baincthun, Echinghen, Le Portel, Saint-Martin-Boulogne
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur du résultat: 55 292,08 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571500
Titre: Lot n°715 Canton Brebières : Arleux-en-Gohelle, Bellonne, Biache-Saint-Vaast, Boiry-Notre-Dame, Brebières, Cagnicourt, Corbehem, Dury, étaing, éterpigny, Fresnes-lès-Montauban, Fresnoy-en-Gohelle, Gouy-sous-Bellonne, Hamblain-les-Prés
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur du résultat: 103 964,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571600
Titre: Lot n°716 Canton Bruay-la-Buissière : Bajus, Beugin, Bruay-la-Buissière, Caucourt, Estrée-Cauchy, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Légal, Hermin, Houdain, La Comté, Maisnil-lès-Ruitz, Rebreuve-Ranchicourt
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur du résultat: 141 529,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571700
Titre: Lot n°717 Canton Bully-les-Mines : Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Carency, Gouy-Servins, Mazingarbe, Sains-en-Gohelle, Servins, Souchez, Villers-au-Bois
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur du résultat: 407 191,42 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571800
Titre: Lot n°718 Canton Calais : Calais
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur du résultat: 23 415,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269571900
Titre: Lot n°719 Canton Calais-1 : Bonningues-lès-Calais, Coquelles, Escalles, Fréthun, Hames-Boucres, Nielles-lès-Calais, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Saint-Tricat, Sangatte
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur du résultat: 177 170,66 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572000
Titre: Lot n°720 Canton Calais-2 : Alembon, Andres, Ardres, Autingues, Bainghen, Balinghem, Bouquehault, Boursin, Brêmes, Caffiers, Campagne-lès-Guines, Coulogne, Fiennes, Guînes, Hardinghen, Herbinghen, Hermelinghen, Hocquinghen
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur du résultat: 119 429,41 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a26952100
Titre: Lot n°721 Canton Carvin : Carvin, Courrières, Libercourt
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur du résultat: 152 909,96 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572200
Titre: Lot n°722 Canton Desvres : Alincthun, Ambleteuse, Audembert, Audinghen, Audresselles, Bazinghen, Bellebrune, Belle-et-Houllefort, Beuvrequen, Bournonville, Brunembert, Carly, Colembert, Courset, Crémarest, Desvres, Doudeauville, Ferques
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur du résultat: 138 117,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572300
Titre: Lot n°723 Canton Douvrin : Annequin, Auchy-les-Mines, Billy-Berclau, Cambrin, Cuinchy, Douvrin, Festubert, Givenchy-lès-la-Bassée, Haisnes, Lorgies, Noyelles-lès-Vermelles, Sailly-Labourse, Vermelles, Violaines
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur du résultat: 153 535,34 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572400
Titre: Lot n°724 Canton étaples : Bréxent-énocq, Camiers, Cormont, Cucq, étaples, Frencq, Le Touquet-Paris-Plage, Lefaux, Longvilliers, Maresville, Merlimont, Saint-Aubin, Saint-Josse-sur-Mer, Tubersent, Widehem
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur du résultat: 114 824,36 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572500
Titre: Lot n°725 Canton Fruges : Ambricourt, Audincthun, Avondance, Avroult, Beaumetz-lès-Aire, Bomy, Canlers, Clarques, Coupelle-Neuve, Coupelle-Vieille, Coyecques, Crépy, Créquy, Delettes, Dennebroeucq, Ecques, Embry, Enguinegatte
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur du résultat: 159 283,74 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572600
Titre: Lot n°726 Canton Harnes : Billy-Montigny, Bois-Bernard, Fouquières-lès-Lens, Harnes, Noyelles-sous-Lens, Rouvroy
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur du résultat: 89 416,24 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572700
Titre: Lot n°727 Canton Hénin-Beaumont : Hénin-Beaumont
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur du résultat: 64 295,72 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572800
Titre: Lot n°728 Canton Hénin-Beaumont-1 : Dourges, Montigny-en-Gohelle, Oignies
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur du résultat: 65 341,54 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269572900
Titre: Lot n°729 Canton Hénin-Beaumont-2 : Courcelles-lès-Lens, Drocourt, évin-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur du résultat: 102 799,97 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573000
Titre: Lot n°730 Canton Lens : Annay, Lens, Loison-sous-Lens
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur du résultat: 381 334,71 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573100
Titre: Lot n°731 Canton Liévin : éleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Liévin, Vimy
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur du résultat: 143 215,98 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573200
Titre: Lot n°732 Canton Lillers : Allouagne, Ames, Amettes, Auchy-au-Bois, Bourecq, Burbure, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Ecquedecques, Ferfay, Gonnehem, Ham-en-Artois, Lespesses, Lestrem, Lières, Lillers, Mont-Bernanchon, Norrent-Fontes, Robecq
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur du résultat: 120 211,46 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573300
Titre: Lot n°733 Canton Longuenesse : Arques, Blendecques, Campagne-lès-Wardrecques, Hallines, Helfaut, Longuenesse, Wizernes
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur du résultat: 164 064,17 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573400
Titre: Lot n°734 Canton Lumbres : Acquin-Westbécourt, Affringues, Aix-en-Ergny, Alette, Alquines, Audrehem, Avesnes, Bayenghem-lès-Seninghem, Bécourt, Beussent, Bezinghem, Bimont, Bléquin, Boisdinghem, Bonningues-lès-Ardres, Bourthes, Bouvelinghem
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur du résultat: 116 092,19 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573500
Titre: Lot n°735 Canton Marck : Audruicq, Guemps, Marck, Muncq-Nieurlet, Nortkerque, Nouvelle-église, Offekerque, Oye-Plage, Polincove, Recques-sur-Hem, Ruminghem, Saint-Folquin, Saint-Omer-Capelle, Sainte-Marie-Kerque, Vieille-église, Zutkerque
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur du résultat: 80 516,14 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573600
Titre: Lot n°736 Canton Noeux-les-Mines : Barlin, Drouvin-le-Marais, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gosnay, Haillicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Labourse, Noeux-les-Mines, Ruitz, Vaudricourt
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur du résultat: 85 318,13 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573700
Titre: Lot n°737 Canton Outreau : Condette, Dannes, équihen-Plage, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l'Abbé, Isques, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Outreau, Saint-étienne-au-Mont, Saint-Léonard
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur du résultat: 209 376,88 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573800
Titre: Lot n°738 Canton Saint-Omer : Bayenghem-lès-éperlecques, Clairmarais, éperlecques, Houlle, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Moulle, Nordausques, Nort-Leulinghem, Saint-Martin-au-Laërt, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tatinghem, Tilques
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur du résultat: 104 858,27 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269573900
Titre: Lot n°739 Canton Saint-Pol-sur-Ternoise : Anvin, Aubrometz, Aumerval, Averdoingt, Bailleul-lès-Pernes, Beauvois, Bergueneuse, Bermicourt, Blangerval-Blangermont, Bonnières, Boubers-sur-Canche, Bouret-sur-Canche, Bours, Boyaval, Brias
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur du résultat: 134 743,83 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269574000
Titre: Lot n°740 Canton Wingles : Bénifontaine, Estevelles, Grenay, Hulluch, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Pont-à-Vendin, Vendin-le-Vieil, Wingles
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur du résultat: 56 277,75 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269574100
Titre: Lot n°741 Département 02
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE AD
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE AD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur du résultat: 473 819,92 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a69574200
Titre: Lot n°742 Département 59
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: SLEMBROUCK
Offre:
Identifiant de l’offre: SLEMBROUCK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur du résultat: 473 819,92 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269574200
Titre: Lot n°742 Département 59
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur du résultat: 53 380,16 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269574300
Titre: Lot n°743 Département 60
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur du résultat: 20 506,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202362a269574400
Titre: Lot n°744 Département 80
Date de conclusion du marché: 11/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement: 22620001200012
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Ville: Arras
Code postal: 62000
Pays: France
Point de contact: Département du Pas de Calais
Téléphone: 0321216731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 1426660
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 1426659
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12 A rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissier
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissier
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 65 rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12a rte de Doullens
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE AD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 60 Ruelle du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code postal: 59187
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: SLEMBROUCK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 32 bis grand rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a82a2529-8d02-4c5e-a4f2-a4bf9958b849 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 13:03:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 424328-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
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