1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transports de produits sanguins labiles, de matières biologiques et autres marchandises pour le compte des CH de Saint-Dizier, CH de Bar-le-Duc Fains-Véel et CH de Vitry-le-François
Description: Transports de produits sanguins labiles, de matières biologiques et autres marchandises
Identifiant de la procédure: ea9c4b4a-d1a0-43e1-827e-15b3751ea441
Avis précédent: 732640-2023
Identifiant interne: 2023/GHT5/11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 970 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 952 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports de produits sanguins labiles et autres marchandises depuis l'EFS Nancy et ses environs pour le compte des CH de Bar-le-Duc Fains-Véel et du CH de Saint-Dizier
Description: Transports de produits sanguins labiles et autres marchandises depuis l'EFS Nancy et ses environs
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 85/87 Boulevard Lobau
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Geneviève de Gaulle Anthonioz 1 rue Albert Schweitzer
Ville: SAINT-DIZIER
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH BAR-LE-DUC FAINS-VEEL 1 boulevard 'Argonne
Ville: BAR-LE-DUC
Code postal: 55000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations (évalué sur la base du DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens mis en oeuvre pour diminuer le délai et délai de traitement de la demande (Délai le plus court annoncé/Délai de l'offre à noter), Prise en charge de la demande (protocole de prise de commande et moyens affectés au marché), Développement durable Types de véhicules, Formations à l'écoconduite et protocole de politique environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports de produits sanguins labiles et autres marchandises depuis l'EFS de Reims et ses environs pour le compte du CH de Vitry-le-François
Description: Transports de produits sanguins labiles et autres marchandises depuis l'EFS de Reims et ses environs
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 45 rue Cognacq Jay
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE VITRY-LE-FRANCOIS 2 rue Charles Simon
Ville: VITRY-LE-FRANCOIS
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 708 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations (évalué sur la base du DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens mis en oeuvre pour diminuer le délai et délai de traitement de la demande (Délai le plus court annoncé/Délai de l'offre à noter), Prise en charge de la demande (protocole de prise de commande et moyens affectés au marché), Développement durable Types de véhicules, Formations à l'écoconduite et protocole de politique environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Saint-Dizier
Description: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Saint-Dizier
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Geneviève de Gaulle Anthonioz 1 rue Albert Schweitzer
Ville: SAINT-DIZIER
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 85/87 Boulevard
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 45 rue Cognacq Jay
Ville: REIMS
Code postal: 5100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH - LABORATOIRE ANAPATH 101 rue Anatole France
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABORATOIRE Chemin de Crève Coeur
Ville: Plancy-l'Abbaye
Code postal: 10380
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations (évalué sur la base du DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens mis en oeuvre pour diminuer le délai et délai de traitement de la demande (Délai le plus court annoncé/Délai de l'offre à noter), Prise en charge de la demande (protocole de prise de commande et moyens affectés au marché), Développement durable Types de véhicules, Formations à l'écoconduite et protocole de politique environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH BAR-LE-DUC FAINS-VEEL 1 Boulevard d'Argonne
Ville: BAR-LE-DUC
Code postal: 5500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 85/87 Boulevard Lobau
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 308 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations (évalué sur la base du DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens mis en oeuvre pour diminuer le délai et délai de traitement de la demande (Délai le plus court annoncé/Délai de l'offre à noter), Prise en charge de la demande (protocole de prise de commande et moyens affectés au marché), Développement durable Types de véhicules, Formations à l'écoconduite et protocole de politique environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Vitry-le-François
Description: Transports de matières biologiques et autres marchandises au départ du CH de Vitry-le-François
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH VITRY-LE-FRANCOIS 2 rue Charles SIMON
Ville: VITRY-LE-FRANCOIS
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EFS 45 rue Cognacq Jay
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH 101 Avenue Anatole France
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Réalisation de prestations de transports par voie terrestre à caractères urgents.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations (évalué sur la base du DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens mis en oeuvre pour diminuer le délai et délai de traitement de la demande (Délai le plus court annoncé/Délai de l'offre à noter), Prise en charge de la demande (protocole de prise de commande et moyens affectés au marché), Développement durable Types de véhicules, Formations à l'écoconduite et protocole de politique environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 379 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHRONOPOST SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 977928_offre_958766_138657
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 104 088,00 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241033
Date de conclusion du marché: 21/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE TRANSPORT SANG ET ORGANES
Offre:
Identifiant de l’offre: 977928_offre_958767_623529
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 139 110,00 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241034
Date de conclusion du marché: 21/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCE DE LA MOIVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 977928_offre_958768_691229
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241035
Date de conclusion du marché: 21/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE TRANSPORT SANG ET ORGANES
Offre:
Identifiant de l’offre: 977_offre_958770_623529
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 5 058,00 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241036
Date de conclusion du marché: 21/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CH Verdun Saint-Mihiel
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d’enregistrement: 20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Ville: VERDUN Cedex
Code postal: 55107
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329768748
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHRONOPOST SAS
Numéro d’enregistrement: 38396013502628
Adresse postale: 3 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND DIVISION SANTE
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 183116000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FRANCE TRANSPORT SANG ET ORGANES
Numéro d’enregistrement: 83044471700029
Adresse postale: 4 AVENUE DE CAMBRIDGE
Ville: HEROUVILLE SAINT CLAIR
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 981220126
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AMBULANCE DE LA MOIVRE
Numéro d’enregistrement: 50213014900045
Adresse postale: RUE DE LA FONTAINE
Ville: THIEBLEMONT-FAREMONT
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326645778
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b56d31aa-aee1-4d88-8add-791f743bd8b9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/03/2024 16:30:18 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 165574-2024
Numéro de publication au JO S: 56/2024
Date de publication: 19/03/2024
