1.1.
Acheteur
Nom officiel: DSNA DTI
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2.1.
Procédure
Titre: Solution ATC En Route et Approches 2030+ pour la DSNA
Description: L'objet de cette démarche est d'évaluer la capacité des opérateurs économiques du secteur à répondre au besoin de la DSNA pour sa future solution ATC En Route et Approches, pour les métiers contrôleurs civils et militaires ainsi que pour le métier d'exploitation technique. La solution recherchée doit notamment être conforme avec la cible définie dans l'ATM Master Plan 2025 publié par la SESAR Joint Undertaking, SJU, le 12 décembre 2024.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34962220 Systèmes de contrôle du trafic aérien
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0001
Titre: Solution ATC En Route et Approches 2030+ pour la DSNA
Description: L'objet de cette démarche est d'évaluer la capacité des opérateurs économiques du secteur à répondre au besoin de la DSNA pour sa future solution ATC En Route et Approches, pour les métiers contrôleurs civils et militaires ainsi que pour le métier d'exploitation technique. La solution recherchée doit notamment être conforme avec la cible définie dans l'ATM Master Plan 2025 publié par la SESAR Joint Undertaking, SJU, le 12 décembre 2024.
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34962220 Systèmes de contrôle du trafic aérien
3.1.5.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DSNA DTI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DSNA DTI
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DSNA DTI
Numéro d’enregistrement: 12006401900074
Adresse postale: null
Ville: Toulouse
Code postal: 31035
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Frédéric LOUGNON
Téléphone: 0562145291
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 328a7d8f-a0d8-4427-9de4-0faa8ea560e8 - 01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis: 5
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 13:54:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 190984-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025
