1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Franconville-la-Garenne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ASLH EPINE GUYON
Description: Le projet prévoit tout d'abord de réaliser une extension de l'école maternelle, tout en créant un ALSH au R+1, pour ensuite réaliser une réhabilitation des existants comprenant le réfectoire et le SSI de l'école élémentaire. Bâtiment existant : RDC. Bâtiment après projet : RDC et R+1. École élémentaire et gymnase hors périmètre des travaux. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 1d5cedc2-4d9b-4bd0-99fc-30b8830e6125
Identifiant interne: 24BA27
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Amiante - Démolition - Gros oeuvre
Description: Amiante - Démolition - Gros oeuvre
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etanchéité - Couverture
Description: Etanchéité - Couverture
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiserie extérieure - Serrurerie
Description: Menuiserie extérieure - Serrurerie
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Traitement des façades
Description: Traitement des façades
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Doublage - Cloison - Faux plafond - Menuiserie intérieure
Description: Doublage - Cloison - Faux plafond - Menuiserie intérieure
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112300 Cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Peinture - Carrelage - Sol souple
Description: Peinture - Carrelage - Sol souple
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Ascenseur
Description: Ascenseur
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Equipement de cuisine
Description: 08 Equipement de cuisine
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Plomberie - CVC
Description: Plomberie - CVC
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: VRD - Aménagement extérieur
Description: VRD - Aménagement extérieur
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens humains mis à disposition et sécurisation du chantier (15 points) Moyens matériels mis à disposition et qualité des matériaux (10 points) Amélioration du phasage/planning (10 points) Méthodologie de réalisation en site occupé, organisation et suivi des garanties (15 points) Méthodologie de protection de l'environnement et des nuisances (10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Franconville-la-Garenne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 9 027 944,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 646 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27a
Titre: Amiante - Démolition - Gros oeuvre
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAPELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAPELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 717 963,56 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27b
Titre: Etanchéité - Couverture
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FDS CORPUS
Offre:
Identifiant de l’offre: FDS CORPUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 569 508,27 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27c
Titre: Menuiserie extérieure - Serrurerie
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMERAUDE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: EMERAUDE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 431 264,35 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27d
Titre: Traitement des façades
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: E.T.M.B. ENTREPRISE MENUISERIE BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: E.T.M.B. ENTREPRISE MENUISERIE BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 177 749,04 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27e
Titre: Doublage - Cloison - Faux plafond - Menuiserie intérieure
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELIEZ
Offre:
Identifiant de l’offre: ELIEZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 532 233,16 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27f
Titre: Peinture - Carrelage - Sol souple
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: TK ELEVATOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 24 200,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27g
Titre: Ascenseur
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDINOX
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDINOX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 204 114,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27h
Titre: Equipement de cuisine
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELECTROFLUID
Offre:
Identifiant de l’offre: ELECTROFLUID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 661 840,74 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27i
Titre: Plomberie - Cvc
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTR RATIONNELLE INSTALLATION ELECTRIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTR RATIONNELLE INSTALLATION ELECTRIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 529 122,90 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27j
Titre: Electricité
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE JARDIN DES SENS
Offre:
Identifiant de l’offre: LE JARDIN DES SENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 533 948,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ba27k
Titre: Vrd - Aménagement extérieur
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B87F8369-D36A-E4C6-7309B93D33A73050
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Franconville-la-Garenne
Numéro d’enregistrement: 55028
Adresse postale: 11, rue de la Station
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: MELKI Xavier
Téléphone: 0139326600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Franconville-la-Garenne
Numéro d’enregistrement: 1719549
Adresse postale: 11, rue de la Station
Ville: Franconville-La-Garenne
Code postal: 95130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139326600
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: B87F83D3-06A4-AD3D-CEDC9E44AF0F410A
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-1-1
Adresse postale: 23 Rue Du Plessis
Ville: Ermont
Code postal: 95120
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134137447
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CHAPELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-2-1
Adresse postale: 5 Av Philippe Lebon
Ville: Villeneuve-La-Garenne
Code postal: 92390
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0147992323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FDS CORPUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-3-1
Adresse postale: 6 Rue Denis Papin
Ville: Roissy-En-Brie
Code postal: 77680
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160283030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EMERAUDE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-4-1
Adresse postale: 8 Rue Henri Farman
Ville: Tremblay-En-France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148688230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: E.T.M.B. ENTREPRISE MENUISERIE BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-5-1
Adresse postale: 8 All Du 7eme Art
Ville: Cormeilles-En-Parisis
Code postal: 95240
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0141476347
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ELIEZ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-6-1
Adresse postale: 30 Rue Du Bailly
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149982200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TK ELEVATOR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-7-1
Adresse postale: Rue De Champfleur
Ville: Saint Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0619042876
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: MEDINOX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-8-1
Adresse postale: 44 Rue Blaise Pascal
Ville: Aulnay-Sous-Bois
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148683551
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ELECTROFLUID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-9-1
Adresse postale: 665 Rue Maison Blanche
Ville: Orgeval
Code postal: 78630
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139081900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ENTR RATIONNELLE INSTALLATION ELECTRIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-10-1
Adresse postale: 102 Rue Danielle Casanova
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148113750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LE JARDIN DES SENS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1482834-1-11-1
Adresse postale: 55 Rue De Montreuil
Ville: Paris 11
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0950230129
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb0db988-0066-474c-aff3-d236f8a65a07 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 11:40:14 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 24805-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025
