1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2.1.
Procédure
Titre: Création de la ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux <> Secteur Gerland - Travaux de déviation, renforcement, renouvellement et réhabilitation des réseaux d'assainissement - Relance du lot 2
Description: >_Réalisation de travaux de déviation, de renforcement, de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement (ovoïdes, canalisations, branchements et ouvrages associés) dans le cadre de l'opération globale de construction de la ligne de tramway T10 entre Gare de Vénissieux et la Halle Tony Garnier. >_La présente consultation porte sur la relance du lot 2 d'une précédente procédure décomposée en 3 lots. Le lot 2 de cette première consultation a été déclaré sans suite le 31/03/2023 par le représentant de l'acheteur. Cette consultation a initialement fait l'objet d'une publication au BOAMP le 18/12/2022 (avis No 22-166875) et au JOUE le 21/12/2022 (avis n° 2022/S 246-713513). >_Le délai d'exécution du marché est de 13 mois. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution du marché est prévue en décembre 2023
Identifiant de la procédure: acae692f-7746-472f-b83b-b01ca8cc445e
Identifiant interne: 22M0129L2
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Création de la ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux <> Secteur Gerland - Travaux de déviation, renforcement, renouvellement et réhabilitation des réseaux d'assainissement - Relance du lot 2
Description: &gt;_Réalisation de travaux de déviation, de renforcement, de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement (ovoïdes, canalisations, branchements et ouvrages associés) dans le cadre de l'opération globale de construction de la ligne de tramway T10 entre Gare de Vénissieux et la Halle Tony Garnier. &gt;_La présente consultation porte sur la relance du lot 2 d'une précédente procédure décomposée en 3 lots. Le lot 2 de cette première consultation a été déclaré sans suite le 31/03/2023 par le représentant de l'acheteur. Cette consultation a initialement fait l'objet d'une publication au BOAMP le 18/12/2022 (avis No 22-166875) et au JOUE le 21/12/2022 (avis n° 2022/S 246-713513). &gt;_Le délai d'exécution du marché est de 13 mois. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution du marché est prévue en décembre 2023
Identifiant interne: T-PF-1273388
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique. Le lot 2 comporte 2 tranches optionnelles dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL Mobilité
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement NOUVETRA / STRACCHI / ALBERTAZZI / POLEN /GANTELET GALABERTHIER / RAMPA TP / LEGROS TP
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement NOUVETRA / STRACCHI / ALBERTAZZI / POLEN /GANTELET GALABERTHIER / RAMPA TP / LEGROS TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 17 952 526,86 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23m0129l2
Titre: Création de la ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux <> Secteur Gerland - Travaux de déviation, renforcement, renouvellement et réhabilitation des réseaux d'assainissement - Relance du lot 2
Date de conclusion du marché: 11/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL Mobilité
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 21 boulevard vivier Merle
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69487
Pays: France
Téléphone: 04 72 84 58 00
Télécopieur: 04 72 84 58 00
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement NOUVETRA / STRACCHI / ALBERTAZZI / POLEN /GANTELET GALABERTHIER / RAMPA TP / LEGROS TP
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 20 Rue Paul Cezanne
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France
Téléphone: 0472027814
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77d2617d-487a-46c5-8c53-c910cd1cf21d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 12:33:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 168007-2024
Numéro de publication au JO S: 57/2024
Date de publication: 20/03/2024