1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Déconstruction / Reconstruction de la passerelle Jean Abisse à BESANCON
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes constitué par le Grand Besançon Métropole (coordonnateur) et la Ville de Besançon. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: a2deca4c-2364-4e3d-aff7-2bb2b3a50850
Identifiant interne: 2025-TX-DVD-0156
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221115 Travaux de construction de ponts en acier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition, 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil, 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site de la passerelle Jean Abissechemin de la Malate
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite du site est vivement recommandée mais n'est pas obligatoire. La méconnaissance des sujetions techniques du lieu ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Déconstruction / Reconstruction de la passerelle Jean Abisse à BESANCON
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes constitué par le Grand Besançon Métropole (coordonnateur) et la Ville de Besançon. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne: T-PF-1668863
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221115 Travaux de construction de ponts en acier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition, 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil, 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site de la passerelle Jean Abissechemin de la Malate
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2025
Durée: 25 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/10/2025 17:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire La date de démarrage indiquée est prévisionnelle
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D7D7978D-F2BF-93C1-10C0614609936888
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381878889
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D7D797AC-BE5C-B2A3-1D6386CBBC35583F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D7D797BC-0642-5878-97439DE66B0C1EA6
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: D7D797CB-F834-6BDD-8911354C71ABFF2B
Adresse postale: Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615126
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: D7D797DA-AE9F-7702-B982EDC64408E289
Adresse postale: Cam2 2 rue Mégevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615126
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e06a659-f4cf-4d26-bcbc-c5a7a493b079-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 02/10/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 17h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/10/2025 à 17h30 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 17h30 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 623f0170-9b8a-4af2-81ad-fe6e3d81a61f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2025 17:54:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 593408-2025
Numéro de publication au JO S: 174/2025
Date de publication: 11/09/2025
