1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MC0409AOO - MT/ZD - Fourniture de matériaux de second oeuvre - 4 lots
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux travaux réalisés en régie. les prestations sont divisées en 4 lots -Lot 1 Maçonnerie carrelage -Lot 2 Plomberie sanitaire -Lot 3 Visserie -Lot 4 Vitrerie Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention Générale 17TM08, avec les organismes suivants : - Toulouse Métropole - Commune de TOULOUSE - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Identifiant de la procédure: 2ef7b09d-0454-47b7-8c91-1ebd38ce9498
Identifiant interne: 23MC0409AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111540 Verre isolant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111540 Verre isolant
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 762 440,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit de montants issus du Dqe
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maçonnerie-carrelage
Description: Maçonnerie-carrelage
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111540 Verre isolant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture des besoins
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plomberie sanitaire
Description: Plomberie sanitaire
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111540 Verre isolant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture des besoins
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Visserie
Description: Visserie
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111540 Verre isolant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture des besoins
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vitrerie
Description: Vitrerie
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111540 Verre isolant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111540 Verre isolant
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture des besoins
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 105 985,71 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0156;24v0125
Titre: Maçonnerie-carrelage
Date de conclusion du marché: 03/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Offre:
Identifiant de l’offre: LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 176 507,78 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0157;24v0126;24e012
Titre: Plomberie sanitaire
Date de conclusion du marché: 03/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FOUSSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 144 713,47 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0158;24v0127;24e013
Titre: Visserie
Date de conclusion du marché: 02/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Commune de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1701995
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Numéro d’enregistrement: 1701996
Adresse postale: Place du Capitole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0561222922
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT FRANCE
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 13 Rue Germaine Tailleferre
Ville: Paris 19
Code postal: 75019
Pays: France
Téléphone: 04 67 49 76 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Ville: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France
Téléphone: 0231230230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Ville: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France
Téléphone: 0249628138
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e3ea434a-b592-4f4f-92b5-2bbfa3646823 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 15:46:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 306939-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024