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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption : 28/06/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Gants jetables
Sacs d'emballage
Étiquettes autocollantes
Articles jetables en papier
Équipement de cuisine
Ustensiles de cuisine
Fournitures jetables pour restauration

2023/S 97-303381  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Le Mans: Équipement de cuisine 2023/S 097-303381 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: ville du Mans Numéro national d'identification: 21720181300011 Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Ville: Le Mans Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72039 Pays: France Courriel: marches@lemans.fr Téléphone: +33 243474747 Fax: +33 243473740 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sarthe-marchespublics.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
acquisition de conditionnements alimentaires, d'emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle jetable pour 1 an renouvelable 3 fois Numéro de référence: 2023_0041_fcs_js
II.1.2) Code CPV principal 39221000 Équipement de cuisine
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 15 lots avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre débutera au 1er juillet 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), et en cas de renouvellement pour trois périodes de douze mois chacune
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 2 026 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
barquettes gastronormes Gn1/6, 1/4, 1/3, 1/2, 1/8
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39221000 Équipement de cuisine
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
barquettes gastronormes Gn1/6, 1/4, 1/3, 1/2, 1/8
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
films d'operculage
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39221100 Ustensiles de cuisine
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
films d'operculage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
films pour cuisson sous vide
Lot nº: 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39221100 Ustensiles de cuisine
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
films pour cuisson sous vide
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
seaux
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39221100 Ustensiles de cuisine
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
seaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
etiquettes
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30192800 Étiquettes autocollantes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
etiquettes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vaisselle jetable
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
vaisselle jetable
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
conditionnement pâtisserie
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
conditionnement pâtisserie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 500.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
habillement jetable
Lot nº: 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
habillement jetable
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
tabliers jetables
Lot nº: 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
tabliers jetables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
gants à usage unique
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18424300 Gants jetables
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
gants à usage unique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
essuyage
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33772000 Articles jetables en papier
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
essuyage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
napperie serviette
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
napperie serviette
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
sacherie
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18937000 Sacs d'emballage
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
sacherie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
film divers
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
film divers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
barquettes bio-sourcées
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRG04 Sarthe Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville du Mans 72000 - le Mans
II.2.4) Description des prestations:
barquettes bio-sourcées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 28/06/2023 Heure locale: 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 29/06/2023 Heure locale: 09:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la prochaine consultation sera lancée courant premier semestre 2027
VI.3) Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Juliascotto di Porfirio - 02.43.47.37.31renseignements techniques : Kelly Dronne - 02.43.61.27.27 http://www.sarthe-marchespublics.fr http://www.sarthe-marchespublics.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nantes Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette Ville: Nantes Code postal: 44041 Pays: France Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr Téléphone: +33 240994600 Fax: +33 240994658 Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Ville: Nantes Code postal: 44042 Pays: France Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr Téléphone: +33 253467983 Fax: +33 253467979 Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nantes Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette Ville: Nantes Code postal: 44041 Pays: France Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr Téléphone: +33 240994600 Fax: +33 240994658 Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 acquisition de conditionnements alimentaires, d'emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle jetable pour 1 an renouvelable 3 fois 28/06/2023 22/05/2023 FRA National
 
 
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