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22/05/2023 S97 France-Le Plessis-Robinson: Réalisation et entretien d'espaces verts 2023/S 097-302598 Avis de marché Services |
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| Section I: Pouvoir adjudicateur |
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| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: ville du Plessis-Robinson Numéro national d'identification: 21920060700014 Adresse postale: 3 place de la Mairie Ville: Le Plessis Robinson Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92350 Pays: France Point(s) de contact: Service de la Commande Publique de la Ville du Plessis-Robinson - Mme Gadin Adeline - Juriste marchés publics. Courriel: Adeline.raoult@plessis-robinson.com Téléphone: +33 179412043 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.plessis-robinson.com Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp |
| I.3) | Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8LCrp9bFeB Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8LCrp9bFeB |
| I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
| I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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| Section II: Objet |
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| II.1) | Étendue du marché |
| II.1.1) | Intitulé:
marche relatif aux prestations D'Entretien et de creation des espaces verts, des arrosages automatiques et D'Entretien des bassins D'Agrement de la ville du plessis-robinson Numéro de référence: ESPACES VERTS 2023 |
| II.1.2) | Code CPV principal 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts |
| II.1.3) | Type de marché Services |
| II.1.4) | Description succincte:
le présent marché porte sur des prestations d'entretien et de création des espaces verts, des prestations d'entretien et de création des arrosages automatiques et des prestations d'entretien des bassins d'agrément de la Ville du Plessis-Robinson |
| II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 6 800 000.00 EUR |
| II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
lot 1: Prestations d'entretien et de création des espaces verts
Lot nº: 1 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Lieu principal d'exécution:
le Plessis-Robinson |
| II.2.4) | Description des prestations:
le lot 1 porte sur des prestations d'entretien et de création des espaces verts. Sa tranche ferme (sites listés en annexe du Cctp) est composée de deux parties:-partie 1: Prestations d'entretien des espaces verts, traitée de façon mixte à savoir un prix global et forfaitaire annuel pour les prestations d'entretien récurrent (partie I.A) et sur bons de commande, pour les prestations d'entretien occasionnel et supplémentaire (partie I.B), en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires indiqués dans le BPU du lot
1. -partie 2: Prestations de création des espaces verts, traitée à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret no2018-1075 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires indiqués dans le BPU du lot
1. Ces prix unitaires pourront être complétés, le cas échéant, par les prix unitaires figurant au(x) catalogue(s) du titulaire pour ce qui concerne la fourniture de végétaux.A titre indicatif, le montant maximum prévisionnel annuel HT du lot 1, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est estimé à 1 200 000 euros Ht/An.En tout état de cause, le montant maximum HT, sur la durée totale du lot 1, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est fixé à 4 800 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à compter du 2 août 2023 pour une durée initiale d'un an. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par tacite reconduction |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
a l'issue de la durée initiale d'un an, le marché pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties. Cette dénonciation du marché devra être formulée par courrier recommandé avec accusé de réception et respectera un délai de préavis de trois mois avant la date d'échéance du marché |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
tranche optionnelle 1: PRESTATIONS D'Entretien recurrent des "Jardins DE Prestige" DES "Tennis". Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement.Tranche OPTIONNELLLE 2: PRESTATIONS D'Entretien recurrent des "Jardins DE Prestige" DE "Plessis-Capitales". Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement.Tranche OPTIONNELLE 3 - pRESTATIONS D'Entretien recurrent des "Jardins Rustiques" DU "Tramway". Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires une visite des lieux est obligatoire pour les candidats souhaitant remettre une offre. Les modalités relatives à cette visite obligatoire sont fixées à l'article
2. 6 du règlement de la consultation des entreprises |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
lot 2: Prestations d'entretien et de création des arrosages automatiques
Lot nº: 2 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45232121 Travaux de construction de canalisations d'irrigation 45332200 Travaux d'installation de distribution d'eau |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Lieu principal d'exécution:
le Plessis-Robinson |
| II.2.4) | Description des prestations:
le lot 2 porte sur des prestations d'entretien et de création des arrosages automatiques. Sa tranche ferme (sites listés en annexe du Cctp) est composée de deux parties:-partie 1: Prestations d'entretien des arrosages automatiques, traitée de façon mixte à savoir un prix global et forfaitaire annuel pour les prestations d'entretien récurrent (partie I.A) et sur bons de commande pour les prestations d'entretien occasionnel et supplémentaire ( partie I.B), en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires indiqués au BPU du lot
2. -partie 2: Prestations de création des arrosages automatiques, traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires indiqués au BPU du lot
2. Ces prix unitaires pourront être complétés, le cas échéant, par les prix unitaires figurant au(x) catalogue(s) du titulaire pour ce qui concerne les pièces de matériel d'arrosage.A titre indicatif, le montant maximum prévisionnel annuel HT du lot 2, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est estimé à 100 000 euros Ht/An.En tout état de cause, le montant maximum HT, sur la durée totale du lot 2, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est fixé à 400 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à compter du 2 août 2023 pour une durée initiale d'un an. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par tacite reconduction |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
a l'issue de la durée initiale d'un an, le marché pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties. Cette dénonciation du marché devra être formulée par courrier recommandé avec accusé de réception et respectera un délai de préavis de trois mois avant la date d'échéance du marché |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
tranche optionnelle 1- pRESTATIONS D'Entretien recurrent de la partie prestige "Des Tennis". Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement.Tranche OPTIONNELLE 2-prestations D'Entretien recurrent de la partie prestige de "Plessis-Capitales". Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires une visite des lieux est obligatoire pour les candidats souhaitant remettre une offre. Les modalités relatives à cette visite obligatoire sont fixées à l'article
2. 6 du règlement de la consultation des entreprises |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
lot 3: Prestations d'entretien des bassins d'agrément de la Ville du Plessis-Robinson
Lot nº: 3 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 43328000 Installations hydrauliques |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Lieu principal d'exécution:
le Plessis-Robinson |
| II.2.4) | Description des prestations:
le lot 3 porte sur des prestations d'entretien des bassins d'agrément de la Ville du Plessis-Robinson. Sa tranche ferme (site listés dans la DPGF du lot 3) est composée de 2 parties:- partie 1: Prestations d'entretien courant et préventif traitée selon un prix global et forfaitaire annuel.-partie 2: Prestations d'entretien exceptionnel traitée à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires indiqués au BPU du lot
3. A titre indicatif, le montant maximum prévisionnel annuel HT du lot 3, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est estimé à 400 000 euros Ht/An.En tout état de cause, le montant maximum HT, sur la durée totale du lot 3, toutes tranches, toutes parties et toutes prestations confondues, est fixé à 1 600 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à compter du 2 août 2023 pour une durée initiale d'un an. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
a l'issue de la durée initiale d'un an, le marché pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties. Cette dénonciation du marché devra être formulée par courrier recommandé avec accusé de réception et respectera un délai de préavis de trois mois avant la date d'échéance du marché |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
tranche optionnelle 1: entretien courant et preventif du bassin D'Agrement du site "Plessis-Capitales" (cf. DPGF de la tranche optionnelle 1 ). Ces prestations sont traitées selon le prix global et forfaitaire annuel indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires une visite des lieux est obligatoire pour les candidats souhaitant remettre une offre. Les modalités relatives à cette visite obligatoire sont fixées à l'article
2. 6 du règlement de la consultation des entreprises |
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| Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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| III.1) | |
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| Conditions de participation |
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| III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
cf. Règlement de la consultation (Rc) |
| III.1.2) | Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
| III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
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| Section IV: Procédure |
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| IV.1) | Description |
| IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
| IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
| IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
| IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 067-156094 |
| IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/06/2023 Heure locale: 12:00 |
| IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français |
| IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 19/06/2023 Heure locale: 13:00 Lieu:
le Plessis-Robinson |
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| Section VI: Renseignements complémentaires |
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| VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
courant 1er trimestre 2027 |
| VI.3) | Informations complémentaires:
pour tout renseignement relatif à la présente consultation (d'ordre administratif et/ou technique), et dans le délai indiqué à l'article
2. 8 du règlement de la consultation, les candidats peuvent adresser une question écrite directement sur la plateforme achatpublic.Il est rappelé à l'ensemble des candidats qu'il ne sera répondu à aucune question orale posée au pouvoir adjudicateur |
| VI.4) | Procédures de recours |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr |
| VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr |
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 marche relatif aux prestations D'Entretien et de creation des espaces verts, des arrosages automatiques et D'Entretien des bassins D'Agrement de la ville du plessis-robinson 19/06/2023 22/05/2023 FRA National
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