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Date de publication : 26/03/2020
Date de péremption : 05/05/2020
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 29)
appel-offre

Instrumentation hydrographie et océanographie
Numéro de référence:
Shom-20AC06

2020/S 61-145141  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
26/03/2020 S61 Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte France-Brest: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 2020/S 061-145141 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: SHOM Adresse postale: 13 rue du Châtellier Ville: Brest Cedex 2 Code NUTS: FRH02 Code postal: 29228 Pays: France Courriel: Sg-ach-all@shom.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.shom.fr http://www.shom.fr
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=530055&orgAcronyme=g7h
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Défense
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Instrumentation hydrographie et océanographie Numéro de référence: Shom-20AC06
II.1.2) Code CPV principal 38290000
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Instrumentation hydrographie et océanographie.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Maintien en condition opérationnelle et fourniture de systèmes courantométriques autonomes et des cages associées
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38290000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Maintien en condition opérationnelle et fourniture de systèmes courantométriques autonomes et des cages associées.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38290000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38290000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de célérimètres de coque, accessoires et prestations associés
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38290000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de célérimètres de coque, accessoires et prestations associés.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de bathycélérimètres, accessoires et prestations associés
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38290000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de bathycélérimètres, accessoires et prestations associés.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de matériel de positionnement par GPS
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38112100
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de matériel de positionnement par GNSS.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition de post-traitement de données GNSS
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38112100
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH02
II.2.4) Description des prestations:
Acquisition de matériel de positionnement par GPS.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La première reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois dans la limite d'une durée de quatre années à compter de la date de notification.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois à l'issue de la période ferme dans la limite d'une durée maximale de quatre années à compter de la date de notification. La durée de la première reconduction est d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 05/05/2020 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 05/05/2020 Heure locale: 13:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 Ville: Rennes Cedex Code postal: 35044 Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du tribunal de Rennes Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 Ville: Rennes Cedex Code postal: 35044 Pays: France
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
23/03/2020
 
 
C L A S S E    C P V
38112100 - Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 
38290000 - Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie