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Date de publication : 25/01/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE
06 - Alpes-Maritimes

appel-offre

Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité

2023/S 18-048751  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
25/01/2023 S18 France-Sophia Antipolis: Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité 2023/S 018-048751 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: CNRS - DELEGATION COTE D'AZUR Adresse postale: 250, RUE ALBERT EINSTEIN - CS 10269 Ville: SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes Code postal: 06905 Pays: France Point(s) de contact: SFAC/Pôle achat Courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr Téléphone: +33 493954222 Fax: +33 492960339 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cote-azur.cnrs.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: EPST
I.5) Activité principale Autre activité: recherche
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Marché public portant sur l'acquisition d'un système de mesure acoustique haute fréquence dans le cadre du projet HOPE Numéro de référence: 2022-09
II.1.2) Code CPV principal 38270000 Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:

Le marché a pour objet l'acquisition d'un système de mesure acoustique haute fréquence. Le marché comporte 9 lots.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Offre la plus basse: 65 826.50 EUR / Offre la plus élevée: 65 826.50 EUR prise en considération
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition d'un système de mesure de vibration haute fréquence
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 38270000 Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL0 Provence-Alpes-Côte d'Azur
II.2.4) Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'un système de mesure des radiations d'ondes induites par des séismes de laboratoire. Cette mesure permettra une estimation directe de l'énergie radiée pendant les séismes expérimentaux, ainsi que la localisation des évènements. De plus, ces mesures seront utilisées pour inverser le glissement se produisant sur la faille en passant par les fonctions de Green empirique du milieu expérimental.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: garantie et SAV / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Considération environnementale / Pondération: 10 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
ERC projet HOPE
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 098-268134
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3 Intitulé:
Acquisition d'un système de mesure de vibration haute fréquence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
11/08/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Hottiger Bruel & Kjaer France Ville: Mennecy Code NUTS: FR France Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 65 826.50 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026177 a été signé le 11.08.2022 et notifié au titulaire le 11.08.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,
   4. 4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. dr20.liste.marches@cnrs.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nice Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039 Ville: Nice Code postal: 06050 Pays: France Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone: +33 489978600 Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nice Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039 Ville: Nice Code postal: 06050 Pays: France Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone: +33 489978600 Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
20/01/2023 Marché public portant sur l'acquisition d'un système de mesure acoustique haute fréquence dans le cadre du projet HOPE 25/01/2023 FRA National
 
 
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