Type de procédure : Procédure ouverte Type de document : Non determiné
Italie-Parme - Substances neurotoxiques environnementales - Mieux comprendre l'impact de l'exposition aux produits chimiques sur la sant' et les maladies du cerveau
302452-2024 - R�sultatsItalie-Parme: Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la sant� et les maladies du cerveau
OJ S 99/2024 23/05/2024
Avis d’attribution de march�
Services
Base juridique:
R�glement (UE, Euratom) n ° 2018/1046
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses Nom officiel: Autorit� europ�enne de s�curit� des aliments (EFSA)
Type de pouvoir adjudicateur Institution/agence europ�enne ou organisation internationale
I.5.
Activit� principale Services g�n�raux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
�tendue du march�
II.1.1.
Intitul�
Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la sant� et les maladies du cerveau
Num�ro de r�f�rence: OC/EFSA/PREV/2023/01
II.1.2.
Code CPV principal 73000000 Services de recherche et d�veloppement et services de conseil connexes
II.1.3.
Type de march� Services
II.1.4.
Description succincte
Par le biais du pr�sent appel, l'EFSA vise � �tendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicit� (NT) et de la neurotoxicit� au d�veloppement (DNT) � appliquer aux �l�ments de preuves dans l'�valuation des risques li�s aux pesticides. L'appel vise �galement la mise en œuvre r�glementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les �l�ments d'appel de la transf�rabilit� et de la reproductibilit� en laboratoire, ainsi que les approches int�gr�es DNT et NT pour les essais et l'�valuation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.1.6.
Information sur les lots Ce march� est divis� en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du march� Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'ex�cution
Code NUTS: DE Deutschland
II.2.4.
Description des prestations
Par le biais du pr�sent appel, l'EFSA vise � �tendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicit� (NT) et de la neurotoxicit� au d�veloppement (DNT) � appliquer aux �l�ments de preuves dans l'�valuation des risques li�s aux pesticides. L'appel vise �galement la mise en œuvre r�glementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les �l�ments d'appel de la transf�rabilit� et de la reproductibilit� en laboratoire, ainsi que les approches int�gr�es DNT et NT pour les essais et l'�valuation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.2.5.
Crit�res d’attribution
Crit�re de qualit� - Nom: M�thode, organisation du projet, gestion des risques. / Pond�ration: 70
Prix - Pond�ration: 30
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union europ�enne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds de l'Union europ�enne: non
II.2.14.
Informations compl�mentaires
Section IV: Proc�dure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de proc�dure Proc�dure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le syst�me d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les march�s publics (AMP) Le march� est couvert par l'accord sur les march�s publics: non
Informations sur l'abandon du syst�me d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la proc�dure d'appel � la concurrence sous la forme d'un avis de pr�information
Section V: Attribution du march�
March� nº: OC/EFSA/PREV/2023/01 Lot 2
Lot nº: 2
Intitul�:
Substances neurotoxiques environnementaux — Produire la transf�rabilit� pour le DNT IVB (lot 2)
Un march�/lot est attribu�: oui
V.2.
Attribution du march�
V.2.1.
Date de conclusion du march� 06/05/2024
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres re�ues: 1
Nombre d'offres re�ues de la part de PME: 1
Nombre d'offres re�ues par voie �lectronique: 1
Le march� a �t� attribu� � un groupement d'op�rateurs �conomiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: IUF – Leibniz-Institut f�r umweltmedizinische Forschung GmbH
Num�ro national d'identification: DE222304528
Ville: D�sseldorf
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: DNTOX GmbH
Num�ro national d'identification: DE355091781
Ville: D�sseldorf
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Universit�t Konstanz
Num�ro national d'identification: DE142316505
Ville: Konstanz
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du march�/du lot
Estimation initiale du montant total du march�/du lot: 500 000,00 EUR
Valeur totale du march�/du lot: 499 656,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements compl�mentaires
VI.3.
Informations compl�mentaires
En cas d’indisponibilit� ou d’interruptions du fonctionnement des moyens de communication �lectroniques indiqu�s � la section I.3) au cours des cinq derniers jours de calendrier pr�c�dant la date limite de r�ception indiqu�e � la section IV.2.2), le pouvoir adjudicateur se r�serve le droit de prolonger ce d�lai et de publier l'extension � l'adresse internet indiqu�e � la section I.3), sans publication pr�alable d'un rectificatif au pr�sent avis. Les op�rateurs �conomiques int�ress�s par le pr�sent march� sont invit�s � souscrire � l’appel d’offres � l’adresse indiqu�e � la section I.3) afin d'�tre inform�s de la publication de nouveaux renseignements ou documents.
VI.4.
Proc�dures de recours
VI.4.1.
Instance charg�e des proc�dures de recours Nom officiel: Tribunal
