Type de procédure : Procédure ouverte Type de document : Non determiné
Italie-Parme:Substances neurotoxiques environnementales '?? Mieux comprendre l'impact de l'exposition aux produits chimiques sur la sant' et les maladies du cerveau
302453-2024 - RésultatsItalie-Parme: Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la santé et les maladies du cerveau
OJ S 99/2024 23/05/2024
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) n ° 2018/1046
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses Nom officiel: Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
Type de pouvoir adjudicateur Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5.
Activité principale Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la santé et les maladies du cerveau
Numéro de référence: OC/EFSA/PREV/2023/01
II.1.2.
Code CPV principal 73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
II.1.3.
Type de marché Services
II.1.4.
Description succincte
Par le biais du présent appel, l'EFSA vise à étendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicité (NT) et de la neurotoxicité au développement (DNT) à appliquer aux éléments de preuves dans l'évaluation des risques liés aux pesticides. L'appel vise également la mise en œuvre réglementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les éléments d'appel de la transférabilité et de la reproductibilité en laboratoire, ainsi que les approches intégrées DNT et NT pour les essais et l'évaluation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: DE Deutschland
II.2.4.
Description des prestations
Par le biais du présent appel, l'EFSA vise à étendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicité (NT) et de la neurotoxicité au développement (DNT) à appliquer aux éléments de preuves dans l'évaluation des risques liés aux pesticides. L'appel vise également la mise en œuvre réglementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les éléments d'appel de la transférabilité et de la reproductibilité en laboratoire, ainsi que les approches intégrées DNT et NT pour les essais et l'évaluation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthode, organisation du projet, gestion des risques. / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: OC/EFSA/PREV/2023/01 Lot 4
Lot nº: 4
Intitulé:
Substances neurotoxiques environnementales — Produire des approches intégrées collaboratives pour l’essai et l’évaluation (IATA) fondées sur les voies d’effets indésirables pour l’évaluation des risques de DNT des substances actives des pesticides (Lot 4)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 14/05/2024
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: IUF – Leibniz-Institut für umweltmedizinische Forschung GmbH
Numéro national d'identification: DE222304528
Ville: Düsseldorf
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Medical University Innsbruck
Numéro national d'identification: ATU 57495455
Ville: Innsbruck
Code NUTS: AT Österreich
Pays: Autriche
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Università degli Studi di Milano
Numéro national d'identification: 03064870151
Ville: Milan
Code NUTS: ITC4 Lombardia
Pays: Italie
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Norwegian Institute of Public Health (niph)
Numéro national d'identification: NO983744516MVA
Ville: Oslo
Code NUTS: NO Norge
Pays: Norvège
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: esqLABS GmbH
Numéro national d'identification: DE312671242
Ville: Saterland
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
En cas d’indisponibilité ou d’interruptions du fonctionnement des moyens de communication électroniques indiqués à la section I.3) au cours des cinq derniers jours de calendrier précédant la date limite de réception indiquée à la section IV.2.2), le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prolonger ce délai et de publier l'extension à l'adresse internet indiquée à la section I.3), sans publication préalable d'un rectificatif au présent avis. Les opérateurs économiques intéressés par le présent marché sont invités à souscrire à l’appel d’offres à l’adresse indiquée à la section I.3) afin d'être informés de la publication de nouveaux renseignements ou documents.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal