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Date de publication : 23/05/2024
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Non determiné

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Italie-Parme:Substances neurotoxiques environnementales '?? Mieux comprendre l'impact de l'exposition aux produits chimiques sur la sant' et les maladies du cerveau

2024/S 2024-302453  (Source TED)
 
 
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302453-2024 - RésultatsItalie-Parme: Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la santé et les maladies du cerveau
OJ S 99/2024 23/05/2024
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) n ° 2018/1046

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
Adresse postale: Via Carlo Magno 1A
Ville: Parma
Code NUTS: ITH52 Parma
Code postal: 43126
Pays: Italie
Adresse(s) internet:
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Substances neurotoxiques environnementales — Mieux comprendre l’impact de l’exposition aux produits chimiques sur la santé et les maladies du cerveau
Numéro de référence: OC/EFSA/PREV/2023/01
II.1.2.
Code CPV principal
73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Par le biais du présent appel, l'EFSA vise à étendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicité (NT) et de la neurotoxicité au développement (DNT) à appliquer aux éléments de preuves dans l'évaluation des risques liés aux pesticides. L'appel vise également la mise en œuvre réglementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les éléments d'appel de la transférabilité et de la reproductibilité en laboratoire, ainsi que les approches intégrées DNT et NT pour les essais et l'évaluation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: DE Deutschland
II.2.4.
Description des prestations
Par le biais du présent appel, l'EFSA vise à étendre l'utilisation des NAM dans le domaine de la neurotoxicité (NT) et de la neurotoxicité au développement (DNT) à appliquer aux éléments de preuves dans l'évaluation des risques liés aux pesticides. L'appel vise également la mise en œuvre réglementaire des NAM dans le domaine des DNT, y compris les éléments d'appel de la transférabilité et de la reproductibilité en laboratoire, ainsi que les approches intégrées DNT et NT pour les essais et l'évaluation (IATA) en utilisant toutes les informations disponibles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthode, organisation du projet, gestion des risques. / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/213936-2023">2023/S 070-213936
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: OC/EFSA/PREV/2023/01 Lot 4
Lot nº: 4
Intitulé:
Substances neurotoxiques environnementales — Produire des approches intégrées collaboratives pour l’essai et l’évaluation (IATA) fondées sur les voies d’effets indésirables pour l’évaluation des risques de DNT des substances actives des pesticides (Lot 4)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: IUF – Leibniz-Institut für umweltmedizinische Forschung GmbH
Numéro national d'identification: DE222304528
Ville: Düsseldorf
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medical University Innsbruck
Numéro national d'identification: ATU 57495455
Ville: Innsbruck
Code NUTS: AT Österreich
Pays: Autriche
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Università degli Studi di Milano
Numéro national d'identification: 03064870151
Ville: Milan
Code NUTS: ITC4 Lombardia
Pays: Italie
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Norwegian Institute of Public Health (niph)
Numéro national d'identification: NO983744516MVA
Ville: Oslo
Code NUTS: NO Norge
Pays: Norvège
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: esqLABS GmbH
Numéro national d'identification: DE312671242
Ville: Saterland
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
En cas d’indisponibilité ou d’interruptions du fonctionnement des moyens de communication électroniques indiqués à la section I.3) au cours des cinq derniers jours de calendrier précédant la date limite de réception indiquée à la section IV.2.2), le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prolonger ce délai et de publier l'extension à l'adresse internet indiquée à la section I.3), sans publication préalable d'un rectificatif au présent avis. Les opérateurs économiques intéressés par le présent marché sont invités à souscrire à l’appel d’offres à l’adresse indiquée à la section I.3) afin d'être informés de la publication de nouveaux renseignements ou documents.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal
Adresse postale: Rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: L-2925
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 4303-1
Fax: +352 4303-2100
Adresse internet: http://curia.europa.eu" target="_blank">http://curia.europa.eu
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/05/2024