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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption : 19/06/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Livres de bibliothèque

2023/S 97-303309  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Nîmes: Livres de bibliothèque 2023/S 097-303309 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: universite de Nimes Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan Cs13019 Ville: Nimes Cedex 1 Code NUTS: FRJ12 Gard Code postal: 30021 Pays: France Point(s) de contact: Service de la commande publique Courriel: marchespublics@unimes.fr Téléphone: +33 466364573 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.unimes.fr/fr/index.html Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305266&orgAcronyme=f2h
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305266&orgAcronyme=f2h Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: université de Nîmes Adresse postale: rue du docteur Georges Salan CS 13019 Ville: Nimes Cedex 1 Code NUTS: FRJ12 Gard Code postal: 30021 Pays: France Point(s) de contact: Service commande publique Courriel: marchespublics@unimes.fr Téléphone: +33 466364573 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.unimes.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305266&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305266&orgAcronyme=f2h
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Enseignement supérieur
I.5) Activité principale Éducation
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de livres édités en France et à l'etranger pour l'université de Nîmes Numéro de référence: 2023-15
II.1.2) Code CPV principal 22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture de livres édités en France et à l'étranger pour l'université de Nîmes
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ12 Gard Lieu principal d'exécution:
université de Nîmes
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) www.economie.gouv.fr
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 19/06/2023 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché est reconduit 2 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2026.si le marché est reconduit 3 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2027
VI.2) Informations sur les échanges électroniques La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) Informations complémentaires:
le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;-- le cahier des clauses particulières no2023-15 (Ccp);- le questionnaire livres francais Lot1;- le questionnaire livres étrangers Lot2 ;- le DQE Lot1 et Lot2
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de nîmes Adresse postale: 16 avenue feuchères Ville: Nimes Cedex09 Code postal: 30941 Pays: France Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700 Fax: +33 466362786 Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Adresse postale: place félix baret cs 80001 Ville: Marseille Cedex06 Code postal: 13282 Pays: France Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr Téléphone: +33 484354554 Fax: +33 484354460
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de nîmes Adresse postale: 16 avenue feuchères Ville: Nimes Cedex09 Code postal: 30941 Pays: France Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700 Fax: +33 466362786 Adresse internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 fourniture de livres édités en France et à l'etranger pour l'université de Nîmes 19/06/2023 22/05/2023 FRA National
 
 
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