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Date de publication : 17/10/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Matériel de sonorisation
Mobilier et équipements divers

2023/S 200-627486  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
17/10/2023 S200 France-Puteaux: Mobilier et équipements divers 2023/S 200-627486 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: commune de Puteaux Adresse postale: 131 avenue de la République Ville: Puteaux Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92800 Pays: France Point(s) de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Service des marchés publics Bureau
   1. 47 Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr Téléphone: +33 146929449 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marie-puteaux.fr Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.1) Nom et adresses Nom officiel: centre Communal Action Sociale Adresse postale: 102 bis, Rue de la République Ville: Puteaux Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92800 Pays: France Point(s) de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Service des marchés publics Bureau
   1. 47 Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr Téléphone: +33 146929449 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://mairie-puteaux.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Autre activité: Collectivité territoriale
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
location de matériels pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS Numéro de référence: PF232400
II.1.2) Code CPV principal 39150000 Mobilier et équipements divers
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées aux articles 4 et 5 du cahier des clauses particulières (C.C.P.) La consultation est un marché de fourniture passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces évènements, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire et sera exécuté à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2° ; R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 1 730 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
lot no 1 - location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39150000 Mobilier et équipements divers 32342410 Matériel de sonorisation 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Lieu principal d'exécution:
mairie de puteaux - commune de Puteaux
II.2.4) Description des prestations:
les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale d'exécution de chaque marché sont les suivants :Pour la Ville - sans montant minimum - montant maximum : 900 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : la Ville pourra commander jusqu'à 200 000 euro(s) HT de prestations par anpour le CCAS- sans montant minimum - montant maximum : 150 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : le CCAS pourra commander jusqu'à 25 000 euro(s) HT de prestations par an
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Organisation générale pour assurer les prestations objets du présent marché / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
lot no2 - location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39150000 Mobilier et équipements divers 32342410 Matériel de sonorisation 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Lieu principal d'exécution:
mairie de puteaux - commune de Puteaux
II.2.4) Description des prestations:
les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale d'exécution de chaque marché sont les suivants :Pour la Ville - sans montant minimum - montant maximum : 500 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : la Ville pourra commander jusqu'à 100 000 euro(s) HT de prestations par anpour le CCAS - sans montant minimum- montant maximum : 180 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : le CCAS pourra commander jusqu'à 30 000 euro(s) HT de prestations par an
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Organisation générale pour assurer les prestations objets du présent marché / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 131-419275
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: PF232401
Lot nº: 1 Intitulé:
lot no 1 - location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/10/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: diapason Adresse postale: 5, rue Marceau Colin Ville: Herblay-sur-Seine Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Code postal: 95220 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 225 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 1 050 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: PF232402
Lot nº: 2 Intitulé:
lot no2 : Location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/10/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: diapason Adresse postale: 5, rue Marceau Colin Ville: Herblay-sur-Seine Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Code postal: 95220 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 130 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 980 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
la présente consultation est un marché de fourniture passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces évènements, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire et sera exécuté à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2° ; R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale d'exécution de chaque marché sont les suivants :Lot no1 : Location de tentes et demobiliers Pour la Ville - sans montant minimum - montant maximum : 900 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : la Ville pourra commander jusqu'à 200 000 euro(s) HT de prestations par an*. Pour le CCAS- sans montant minimum - montant maximum : 150 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : le CCAS pourra commander jusqu'à 25 000 euro(s) HT de prestations par an*. Lot no2 : Location de matériels de sonorisation et d'éclairage Pour la Ville - sans montant minimum - montant maximum : 500 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : la Ville pourra commander jusqu'à 100 000 euro(s) HT de prestations par an*.pour le CCAS - sans montant minimum- montant maximum : 180 000, 00 euro(s) HtEstimatif annuel : le CCAS pourra commander jusqu'à 30 000 euro(s) HT de prestations par an*. *Les montants estimatif ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.durée du marchéchaque lot est conclu pour une première durée contractuelle d'une année (12 mois) à compter de sa notification.chaque lot pourra être reconduit tacitement trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/10/2023 location de matériels pour les diverses manifestations de la commune et du CCAS 17/10/2023 FRA National Original
 
 
C L A S S E    C P V
31000000 - Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 
32342410 - Matériel de sonorisation 
39150000 - Mobilier et équipements divers