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Date de publication : 24/11/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE
13 - Bouches-du-Rhône

appel-offre

Machines industrielles

2023/S 227-714860  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
24/11/2023 S227 France-Saint-Paul-lès-Durance: Machines industrielles 2023/S 227-714860 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: CEA - CENTRE DE CADARACHE Adresse postale: AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP Ville: SAINT PAUL LEZ DURANCE Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône Code postal: 13108 Pays: France Point(s) de contact: Cécile CROS Courriel: cecile.cros@cea.fr Téléphone: +33 442254826 Fax: +33 442252377 Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Autre activité: Recherche
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache Numéro de référence: B23-04416-CCS
II.1.2) Code CPV principal 42000000 Machines industrielles
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:

Le marché d'étude et de réalisation d'un équipement de carbonatation est composé de 3 modules : Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ; Module 2 : analyse et rejets ; Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 224 720.00 EUR
II.2) Description
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône Lieu principal d'exécution:
CEA Cadarache
II.2.4) Description des prestations:

Le marché se compose en 5 postes : Poste 1 : Etude de conception de l'équipement Poste 2 : Approvisionnement nécessaire à la réalisation du dispositif de carbonatation Poste 3 : Fabrication et essais usine Poste 4 : Livraison, montage et raccordement de l'équipement Poste 5 : Essais sur site, réception et remise de l'ensemble des livrables documentaires dont le DOE Ces prestations font l'objet d'un forfait.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: - Pertinence de l'offre technique proposée au regard des attendus du Cahier des charges / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: - Organisation qualité et optimisation des délais : moyens mis en oeuvre et cohérence de l'offre / Pondération: 10 Prix - Pondération: 55
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires La durée totale estimée du marché est de 9 mois.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 154-489219
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: B23-04416-CCS Intitulé:
Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
15/11/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: SERV'INSTRUMENTATION Numéro national d'identification: 338 504 962 000 30 Adresse postale: ZI Broteau Nord Ville: IRIGNY Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69540 Pays: France Téléphone: +33 664491682 Fax: +33 478515996
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 224 720.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Ville: Marseille cedex 06 Code postal: 13281 Pays: France Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Ville: Marseille cedex 06 Code postal: 13281 Pays: France Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
21/11/2023 Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache 24/11/2023 FRA National Original
 
 
C L A S S E    C P V
42000000 - Machines industrielles