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Date de publication : 31/07/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 57)
appel-offre

Maintenance et évolution des logiciels regards et profil
Numéro de référence:
20528

2020/S 147-361603  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 31/07/2020 S147 France-Metz: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2020/S 147-361603 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Metz Métropole Numéro national d'identification: 20003986500015 Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité Ville: Metz Code NUTS: FRF33 Moselle Code postal: 57071 Pays: France Courriel: marchespublics@metzmetropole.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr http://www.metzmetropole.fr
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Maintenance et évolution des logiciels regards et profil Numéro de référence: 20528
II.1.2) Code CPV principal 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet: - la maintenances des logiciels regards et profil; - l'acquisition et la maintenance de tout module acquis dans le cadre du présent accord-cadre; - la fourniture des documentations (en langue française) des produits fournis; - la maintenance des matériels fournis par le prestataire; - la commande de prestations ponctuelles. Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence préalable en application de l'article R. 2122-3.3 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commande sur catalogue) et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 66 750.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4) Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet: - la maintenances des logiciels regards et profil; - l'acquisition et la maintenance de tout module acquis dans le cadre du présent accord-cadre; - la fourniture des documentations (en langue française) des produits fournis; - la maintenance des matériels fournis par le prestataire; - la commande de prestations ponctuelles. Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence préalable en application de l'article R. 2122-3.3 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commande sur catalogue) et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication:

Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite Directive.
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
24/07/2020
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Ressources consultants Adresse postale: 16 rue de Penhoet Ville: Rennes Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine Code postal: 35000 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 66 750.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuels, conclu avec un montant maximal mentionné ci-avant, pour une durée de trois ans.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg Adresse postale: 31 avenue de la Paix Ville: Strasbourg Code postal: 67070 Pays: France Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Téléphone: +33 388212323 Fax: +33 388364466
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
28/07/2020
 
 
C L A S S E    C P V
72267100 - Maintenance de logiciels de technologies de l'information