TX: 31/07/2020 S147 France-Metz: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2020/S 147-361603 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Services |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: Metz Métropole Numéro national d'identification: 20003986500015 Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité Ville: Metz Code NUTS: FRF33 Moselle Code postal: 57071 Pays: France Courriel: marchespublics@metzmetropole.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr http://www.metzmetropole.fr |
I.2) | Informations sur la passation conjointe de marchés |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: Maintenance et évolution des logiciels regards et profil Numéro de référence: 20528 |
II.1.2) | Code CPV principal 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information |
II.1.3) | Type de marché Services |
II.1.4) | Description succincte: Le présent accord-cadre a pour objet: - la maintenances des logiciels regards et profil; - l'acquisition et la maintenance de tout module acquis dans le cadre du présent accord-cadre; - la fourniture des documentations (en langue française) des produits fournis; - la maintenance des matériels fournis par le prestataire; - la commande de prestations ponctuelles. Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence préalable en application de l'article R. 2122-3.3 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commande sur catalogue) et en partie par la conclusion de marchés subséquents. |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 66 750.00 EUR |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRF33 Moselle |
II.2.4) | Description des prestations: Le présent accord-cadre a pour objet: - la maintenances des logiciels regards et profil; - l'acquisition et la maintenance de tout module acquis dans le cadre du présent accord-cadre; - la fourniture des documentations (en langue française) des produits fournis; - la maintenance des matériels fournis par le prestataire; - la commande de prestations ponctuelles. Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence préalable en application de l'article R. 2122-3.3 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commande sur catalogue) et en partie par la conclusion de marchés subséquents. |
II.2.5) | Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication: Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite Directive. |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
IV.1.6) | Enchère électronique |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 24/07/2020 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Ressources consultants Adresse postale: 16 rue de Penhoet Ville: Rennes Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine Code postal: 35000 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 66 750.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuels, conclu avec un montant maximal mentionné ci-avant, pour une durée de trois ans. |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg Adresse postale: 31 avenue de la Paix Ville: Strasbourg Code postal: 67070 Pays: France Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Téléphone: +33 388212323 Fax: +33 388364466 |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation |
VI.4.3) | Introduction de recours |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 28/07/2020 |