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Date de publication : 23/11/2022
Date de péremption : 19/12/2022
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE
974 - Réunion

appel-offre

Matériel de jardinage divers
Groupes électrogènes
Groupes générateurs
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Pièces détachées diverses
Appareils de nettoyage à haute pression
Outils à moteur
Outils à main

2022/S 226-649310  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
23/11/2022 S226 France-Saint-Louis: Matériel de jardinage divers 2022/S 226-649310 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: commune de Saint-Louis Adresse postale: ancienne école Hippolyte Foucque service des marchés 69 rue Sarda Garriga Ville: Saint-Louis Code NUTS: FRY40 La Réunion Code postal: 97450 Pays: France Courriel: commandepublique@saintlouis.re Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://saintlouis.re/ Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://achat-national.safetender.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://achat-national.safetender.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
accord cadre acquisition materiels et produits pour L'Entretien des espaces verts et des plateaux sportifs Numéro de référence: 2022050
II.1.2) Code CPV principal 16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture et livraison de divers outils, produits, pièces détachées et consommables pour l'entretien des espaces verts et des plateaux sportifs
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 1 720 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
petits outils de jardinage
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44511000 Outils à main
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison divers outils, pioche, cisaille, pelle, ...
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 30 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
produits de dératisation et divers
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison divers produits, insecticide dératisation, .
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 30 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque HUSQVARNA
Lot nº: 03A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison pièces détachées pour outils de jardin
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque STIHL
Lot nº: 03B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison diverses pièces pour outils de jardin
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque KAWASAKI
Lot nº: 03C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison diverses pièces pour outils de jardin
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque CIFARELLI
Lot nº: 03D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison diverses pièces pour outils de jardins.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque EFCO
Lot nº: 03E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison diverses pièces pour outils de jardin
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque SABO
Lot nº: 03F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison pièces diverses pour outils de jardin.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque STIGA
Lot nº: 03G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison pièces diverses pour outils de jardin
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées et consommables pour outils de jardin motorisés de marque HONDA
Lot nº: 03H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison de pièces diverses pour outil de jardin.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
outils thermiques pour le jardinage
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 43830000 Outils à moteur
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison divers outils à moteur pour le jardinage.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. La durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
outils électriques pour le jardinage
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 43830000 Outils à moteur
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison divers outils à moteur électrique pour le jardin.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
générateur électrique portable
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 31122000 Groupes générateurs
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition de générateur électrique portable
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. La durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
nettoyeur haute pression
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison de nettoyeur haute pression.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
groupe électrogène
Lot nº: 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 31121000 Groupes électrogènes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4) Description des prestations:
acquisition et livraison de groupe électrogène
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Coût - Nom: Prix / Pondération: 70% Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20% Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10%
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord cadre est de 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre par le coordonnateur. Il pourra être reconduit par le coordonnateur 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut pas la refuser
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord cadre passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire Dc1, Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 puis L2141-7 à L2141-11 et R2142-1 à R2142-27 du Code de la Commande Publique
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/12/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 19/12/2022 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
VI.3) Informations complémentaires:
les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la commune de Saint-Louis, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles de la ville de Saint-Louis. Le coordonnateur est la commune de Saint-Louis. L'Accord cadre est financé par les fonds propres de chaque membre
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Saint-Denis Adresse postale: 27, rue Félix Guyon Ville: Saint-Denis Code postal: 97488 Pays: France Courriel: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone: +33 262924360 Fax: +33 262924362
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
18/11/2022 accord cadre acquisition materiels et produits pour L'Entretien des espaces verts et des plateaux sportifs 19/12/2022 23/11/2022 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
16160000 - Matériel de jardinage divers 
31121000 - Groupes électrogènes 
31122000 - Groupes générateurs 
33691000 - Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 
34913000 - Pièces détachées diverses 
42924740 - Appareils de nettoyage à haute pression 
43830000 - Outils à moteur 
44511000 - Outils à main